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Pertinence:14%ARRÊTÉS DU MAIRE
Collège Victor Duruy » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au Duruy » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au [...] débit de boissons à titre temporaire tenu par l'association « BIVOUAC » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au dimanche 14 décembre 2025 jusqu'à 17h00 sis Boulevard [...] 16/10/2023 relatif à l'immeuble sis 53 rue Marcel et Jacques Gaucher à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée BT 35 PDF 189Ko Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons à titre temporaire tenu
23/12/2025 18:52
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Pertinence:13%Conseil du 15 décembre 2022
Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet [...] : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur« Péripôle [...] aire à l'association la Croix Rouge PDF 97Ko Délibération n° 2022-12-13-MCVA : Renouvellement des conventions avec les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS :
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 13 avril 2023
Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la [...] du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2022 PDF 151Ko Délibération n°2023-04-03-F : Budget de Fontenay en Scènes Compte de gestion 2022 PDF 138Ko Délibération n°2023-04-04-F : Budget [...] communales 2023 aux associations locales PDF 151Ko Délibération n°2023-04-19-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 163Ko Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 21 décembre 2023
Redoute et des Larris à F ontenav-sous-Bois PDF 167Ko Délibération N° 2023-12-17-F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire [...] 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle PDF 171Ko [...] on N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay-sous-Bois des recettes jusque-là perçues par la Caisse des écoles (suite à la cessation d'activité de celle-ci). PDF 149Ko Dé
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 4 avril 2024
on N°2024-04-02-F Compte de gestion 2023 Restaurant administratif PDF 148Ko Délibération N°2024-04-03-F Compte de gestion 2023 Fontenay en Scènes PDF 144Ko Délibération N°2024-04-04-F Compte administratif [...] Fontenay en Scènes PDF 177Ko Délibération N°2024-04-14-F Actualisation des CP 2024 de l’AP-CP relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand [...] équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par an
01/10/2024 13:49
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Pertinence:12%BAFA (PREMIER PAS DANS L'ANIMATION)
consiste à se former aux techniques de l’animation, à en connaître les règles de vie, à gérer les temps d’animation, à comprendre le fonctionnement d’un centre de vacances ou de loisirs. Elle permet à chacun [...] motivations et sur les raisons qui vous poussent à passer le BAFA : Suis-je prêt à encadrer un groupe d’enfants, à en être responsable ? Suis-je prêt à m’impliquer dans des animations, des jeux…? Suis-je [...] départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports) 68 avenue du Général-de-Gaulle - 94011 Créteil Cedex 01 45 17 60 00 ou 01 45 17 60 02 ou 01 45 17 60 07 - Service bafa : 06 11 03 06 50 ce.sdjes94
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 20 juin 2024
Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs PDF 141Ko Délibération N°2024-06-10 CMS [...] t des conseillers municipaux et modif des représentants instances PDF 144Ko Délibération n°2024-06-03 DGS Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus PDF 110Ko Délibération N°2024-06-04 [...] modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement
03/10/2024 16:53
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Pertinence:12%Conseil du 30 septembre 2021
es PDF 89Ko 02 - Limitation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation PDF 142Ko 03 - Demande de garantie d’emprunt ESH RATP HABITAT PDF 148Ko 04 - Sollicitation par VALOPHIS [...] 172Ko 15 - Adhésion à la plateforme Petitscommerces PDF 145Ko 16 - Acquisition du lot 8 du centre commercial des Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire [...] Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%PHARMACIES DE GARDE - URGENCES
secteur ou encore conseils sur la conduite à tenir en attendant de consulter le médecin traitant. SAMI : Le soir de 20h à minuit, les dimanches et jours fériés de 8h à minuit , si vous ne pouvez pas recourir [...] Fontenay, Vincennes et Saint-Mandé, qui remplace le service de garde. Il répond à tous les besoins de soins ne nécessitant pas d'aller à l'hôpital. La consultation est en secteur 1 et est prise en charge par [...] ligne, qui vous permet d’avoir à jour tous les renseignements concernant leurs coordonnées, leur spécialité, leur secteur d’activité et les tarifs habituels qu’ils pratiquent. A vous de mener votre recherche
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%Conseil du 28 septembre 2023
comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] Maroc à la suite au séisme du 8 septembre 2023 PDF 132Ko Délibération N° 2023-09-02-MDC Attribution d'une subvention exceptionnelle en soutien aux Restos du Cœur PDF 123Ko Délibération N° 2023-09-03-F Adoption
12/04/2024 22:51
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