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Délibérations 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024 PDF 138Ko 2. Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" Compte de gestion 2024. PDF 118Ko 3. Budget de « Fontenay en Scènes » Compte de gestion 2024 [...] démocratie locale PDF 398Ko Annexes Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville PDF 2.30Mo Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay PDF 339Ko Annexe 6
11/06/2025 18:20
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ons 1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 PDF 116Ko 2. Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les homm PDF 114Ko 3. Rapport sur la situation en matière de développement durable [...] publics à la Direction des Finances PDF 181Ko Télécharger Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 PDF 2.47Mo Localiser Localiser Fermer
02/04/2025 11:31
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novembre 2024 PDF 2.04Mo Délibérations 1._Délibération_Décision_modificative_n_2-2024_Ville.pdf PDF 148Ko 2._Délibération_Décision_modificative_n_1-2024_Restaurant_Administratif.pdf PDF 113Ko 3._Délibératio [...] lace_Mélimée_et_Missak_Manouchian.pdf PDF 127Ko 17._Délibération_-_Appel_à_projet_ACTEE__AAP_CHENE_3_-_FNCCR.pdf PDF 148Ko 18._Délibération_-_Autorisation_de_recrutement_au_grade_de_PEA_ou_ATEA_sur_le
23/12/2024 16:16
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16 décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation
07/11/2023 19:31
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on du centre municipal de santé Roger Salengro PDF 208Ko 05 - Rétrocession d'une voirie reliant le 3-5 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et le 8 bis-12 rue Pierre Grange dans le domaine public routier [...] n°2021-09-18d-ST PDF 169Ko 06 - Déclassement du domaine public du bien dit« les bains douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations
12/04/2024 22:51
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modification des représentants au sein des diffrentes instances PDF 106Ko 2. Décision modificative n°3-2024 - Budget Ville PDF 140Ko 3. Autorisation anticipée avant le vote du budget 2025 - Ville PDF 174Ko
18/03/2025 19:23
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Télécharger Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial [...] modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement [...] Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2 PDF 122Ko Délibération N°2024-06-30 P Renouvellement d'une convention pose intervenant social spécialisé
03/10/2024 16:53
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novembre 2023 PDF 638Ko Compte rendu du 23 novembre 2023 PDF 3.15Mo Délibérations Délibération N° 2023-11-01-F : Décision modificative n°3-2023 - Budget Ville PDF 141Ko Délibération N° 2023-11-02-F : Garantie [...] le Territoire Paris Est Marne & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 234Ko Délibération N° 2023-11-04-U
12/04/2024 22:51
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rendu du 26 septembre 2024 PDF 3.16Mo Délibérations Délibération N° 2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois [...] Etablissements d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) PDF 199Ko Délibération N° 2024-09-07-H : Convention n° 3 de partenariat tripartite relative au projet « Kolocation à projets solidaires-KAPS » PDF 132Ko Délibération [...] de la Promotion de la Santé. Projet : Sport Santé PDF 118Ko Délibération N° 2024-09-18-F : Avenant n°3 à la convention locale cadre d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
08/11/2024 09:40
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Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie [...] de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] politiques de transition et marchés de proximité PDF 165Ko Délibération n°2022-09-19f-P : Recrutement de 2 agent.e .s contractuel.le.s pour les postes de Conseiller.ère emploi et évolution professionnelle. PDF
12/04/2024 22:51