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Pertinence:10%Conseil du 20 juin 2024
Délibération N°2024-06-04 F Décision modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 [...] travaux gare Val-de-Fontenay PDF 228Ko Délibération N°2024-06-22 U Convention PUP pour opération Niemeyer 1 (Val-de-Fontenay) PDF 241Ko Délibération N°2024-06-23 U Acquisition par la ville du bien immobilier
03/10/2024 16:53
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Pertinence:17%Conseil du 25 mai 2020
571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8 [...] Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF 616Ko 11. Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Rem
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 29 septembre 2022
points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession [...] Systèmes et réseaux PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19j-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 5 postes d'Educateur.trice.s de Jeunes Enfants PDF 152Ko Délibération n°2022-09-19k-P : Recrutement d'un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 4 avril 2024
Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N°
01/10/2024 13:49
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Pertinence:11%DANS LE GRAND BAIN
et culturelle initié par la municipalité et qu’a concrétisé la coopérative Plateau urbain. Situé au 1, av. du Maréchal Joffre, il accueille des artisans, des associations, une compagnie de théâtre, ainsi [...] grand public et un rôle dans l’animation de la vie du quartier. Cette dernière brique a été posée le 5 avril avec l’ouverture d’une recyclerie textile et sera suivie, courant mai, par celle d’un espace de
15/05/2024 12:50
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Pertinence:20%DANSE
rythme en musique 1 cours/semaine 5 ANS (enfants nés en 2020 - enfants entrant en grande section de maternelle) MERCREDI DE 15H30 À 16H15 (EGP) SAMEDI DE 15H45 À 16H30 (GUY-DINOIRD Initiation 1 danse Pédagogie [...] mouvements, relation à l’espace, au rythme, à l’autre et à la musique). 1 cours/semaine 7 ANS (enfants nés en 2018 - enfants entrant en CE1) MARDI DE 17H À 18H (GUY-DINOIRD) MERCREDI DE 17H15 À 18H15 (GUY-DINOIRD) [...] (coordination et qualité des mouvements, relation à l’espace, au rythme, à l’autre et à la musique). 1 cours/semaine 6 ANS (enfants nés en 2019 - enfants entrant en CP) MERCREDI DE 14H45 À 15H45 (GUY-DINOIRD)
13/05/2025 13:56
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Pertinence:12%DEHORS POUR D’AUTRES PRATIQUES
activités menées dans l’espace public, au cœur des quartiers de la commune. Pour rappel, depuis le 1 er mars, le service Enfance est devenu le service Loisirs Éducatifs, regroupant ainsi les centres de [...] activités à toutes et tous. Lors de la journée pédagogique annuelle destinée au personnel, qui a eu lieu le 5 octobre 2024, les agents ont été formés à la pratique du hors les murs. Ce module leur a permis d’avoir
05/05/2025 15:38
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Pertinence:13%DES ACTIONS
17 objectifs de développement durable (ODD) interdépendants. Par exemple : « pas de pauvreté » (ODD 1), « éducation de qualité » (ODD 4), « consommation et production responsables » (ODD 12)… S’inscrivant [...] durable qui prédominent à Fontenay : « réduction des inégalités/lutte contre la précarité » (ODD 10 et 1), « santé et bien-être » (OOD 3), « Ville durable » (ODD 11), « Paix, justices, institutions efficaces [...] faire le point sur celles qui ne l’ont pas été. LA TRANSITION DE LA RENTRÉE En septembre a lieu la 5e édition de la semaine de l’Innovation et de la Transition. À cette occasion, le secrétariat général
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL
dossier. Cette déclaration est obligatoire sous peine de nullité de la vente (prescrite au bout de 5 ans après la cession). Dans tous les cas, faîtes connaître votre projet de cession au Service Développement [...] sauvegarde du commerce et de l'artisanat fontenaysien PDF 289Ko Délibération N° 2023-06-08-ECO - Annexe 1 PDF 283Ko Avis CMA IDF-94 sur I' extensions du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat [...] périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 1.02Mo Diagnostic territorial préliminaire à la modification du prérimètre de sauvegarde du commerce et
12/08/2024 12:28
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Pertinence:12%DROITS
Autonomie – Espace Départemental des Solidarités 5 rue Jean Douat 94120 Fontenay-sous-Bois Sur RDV uniquement par téléphone 01 55 98 56 98 et espace-autonomie-1@valdemarne.fr du lundi au vendredi de 9h à 17h
27/05/2025 21:10
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