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Pertinence:4%PREMIÈRE RENTRÉE SANS PLASTIQUE
Septembre 2023 Première rentrée sans plastique Le 1 er janvier 2025 tous les contenants en plastique et bio-plastique seront proscrits dans la restauration collective. Fontenay a anticipé en généralis
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE
Un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger seul ou sans être accompagné par l'un de ses parents doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire (AST). Pour en savoir plus : Se
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Pertinence:63%Conseil du 16 mars 2023
Création d'un poste de coordinateur enfants en situation de handicap PDF 191Ko Délibération n°2023-03-09b-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste Juriste DPO PDF 191Ko Délibération n°2023-03-09c-P
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%Conseil du 16 février 2023
: Rapport annuel 2021 sur le service public du chauffage urbain PDF 118Ko Délibération n°2023-02-12b-DGS : Rapport 2021 sur la délégation du service public des marchés forains PDF 122Ko Localiser Localiser
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Pertinence:27%FAQ PORTAIL FAMILLE
du 7 juillet 2021 au 31 juillet 2021, je dois réserver au plus tard le 16 juin 2021 ; - Mon enfant « B » à l’accueil de loisirs vacances été, du 1er au 15 aout 2021, je dois réserver au plus tard le 16 juin
12/04/2024 22:51
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Pertinence:4%LOGEMENT SOCIAL
Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers. Une majorité de logement a été construite entre 19
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%Conseil du 15 décembre 2022
anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif PDF 120Ko Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville PDF 154Ko Délibération n°2022-12-08-F [...] éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée [...] désignant les représentants.es du Conseil municipal à la CCSPL PDF 124Ko Délibération n°2022-12-22-B-DGS : Modification de la délibération n°2020-05-06-DGS désignant les membres de la CAO PDF 106Ko Dé
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Pertinence:5%PHARMACIES DE GARDE - URGENCES
Nous ne mettons sur notre site que les coordonnées d’établissements publics, mais il existe aussi dans les communes avoisinantes des cliniques ou établissements privés qui proposent, selon les établis
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Pertinence:61%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
r : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière PDF 2.72Mo 1.3 État initial environnement PDF [...] orientations d’aménagement et de programmation : Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF
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Pertinence:45%Conseil du 29 septembre 2022
Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement « Val-de-Fontenay- Alouettes [...] poste de chargé.e d'actions artistiques et culturelles éducatives PDF 160Ko Délibération n°2022-09-19b-P : Recrutement d'un agent.e contractuel.le pour le poste de Responsable de service- Conservatoire PDF
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