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   Conseil du 7 mars 2024

   2024-03-10-a-P Création d'un poste de Conseiller de prévention PDF 186Ko Délibération N° 2024-03-10-b-P Création d'un poste de Responsable de service - Prévention Santé PDF 163Ko Délibération N° 2024-03-10-c-P

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   61%

   Conseil du 4 février 2021

   secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 168Ko 05c - Approbation d’une promesse sy

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   62%

   Conseil du 30 septembre 2021

   du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes [...] 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession et classement [...] de régisseur.euse technique PDF 143Ko 24ax - Création d’un poste de régisseur.euse son PDF 147Ko 24b - Création d’un poste de chef de projet PDF 142Ko 24c - Création de deux postes de chargé de prospective

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   52%

   Conseil du 30 septembre 2020

   termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire » de l’école H.WALL PDF 171Ko

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   45%

   Conseil du 29 septembre 2022

   Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement « Val-de-Fontenay- Alouettes [...] poste de chargé.e d'actions artistiques et culturelles éducatives PDF 160Ko Délibération n°2022-09-19b-P : Recrutement d'un agent.e contractuel.le pour le poste de Responsable de service- Conservatoire PDF

   12/04/2024 22:51

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   60%

   Conseil du 28 septembre 2023

   Acquisition du lot B d'une contenance d'environ 690 m2 auprès de la RATP en vue de la règularisation de l'assiette foncière de la halle Moreau David PDF 167Ko Délibération N° 2023-09-16-b-U Déclassement par [...] Création d'un poste de Responsable secteur­Production florale PDF 190Ko Délibération N° 2023-09-18-b-P La création d'un poste de responsable de service Etat civil et formalités administratives PDF 191Ko

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   55%

   Conseil du 26 septembre 2024

   Espace Gérard Philipe de rédacteur (B) en attaché (A) PDF 197Ko Délibération N° 2024-09-53-P : Transformation du poste de responsable de service Restauration rédacteur (B) en attaché (A) avec possibilité [...] animations sportives (B) et création d'un poste de Responsable de service Animations sportives PDF 191Ko Délibération N° 2024-09-65-P : Suppression d'un poste de responsable de secteur (B) et création d'un

   08/11/2024 09:40

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   90%

   Conseil du 23 novembre 2023

   Territoire Paris Est Marne & Bois et la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 221Ko Délibération N° 2023-11-03 -b-U : Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'association entre la Ville de Fontenay-sous­Bois [...] la société Arcade VYV Promotion et la SPL Marne-au-Bois, pour une opération immobilière dite « lot B », située 211-215 rue de la Fontaine à Fontenay-sous-Bois PDF 251Ko Délibération N° 2023-11-07-U : Création [...] les élèves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   92%

   Conseil du 23 juin 2022

   (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un [...] convention entre le Conseil Départemental du Val-de-Marne et la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 128Ko 12b - Annexe à la convention bucco-dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 144Ko 13 [...] et vote des subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF

   12/04/2024 22:51

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    65%

    Conseil du 22 juin 2023

    Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 - Concession d'aménagement « Tassigny­Auroux » PDF 197Ko [...] Cession du véhicule municipal de type lveco Daily immatriculé 9548Y J94 PDF 95Ko Délibération N°2023-06-20b-ST : Cession du véhicule municipal de type Tractopelle PDF 163Ko Délibération N°2023-06-21-P : Rémunération

    19/12/2023 12:22