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Pertinence:9%CIMETIÈRE
entreprises ou associations habilitées doivent être conformes à des modèles de devis établis par arrêté du ministre chargé des collectivités territoriales. Les régies, entreprises et associations habilitées
09/04/2025 15:46
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Pertinence:9%RUES À CONNAÎTRE
(1925-2002), sculpteur fontenaysien, rend hommage aux victimes de la Guerre d’Algérie et rappelle l’arrêt des combats en 1962. En savoir plus Groupe scolaire Edouard-Vaillant - Aymeric ZUBLENA Inauguré le
17/04/2025 19:57
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Pertinence:10%CHAPITRE 2
d'implantation d'antennes-relais. Juin 2022 : Une action juridique globale est menée à travers des arrêtés de "moratoire" (suspension/interdiction temporaire d’installation) applicables sur tout le territoire
19/05/2025 17:57
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Pertinence:8%CHAPITRE 6
Île-de-France Mobilité : ligne 116 (parcours de Champigny à Montreuil avec la création de nouveaux arrêts), arrivée d'une nouvelle ligne de bus 145 terminus Val de Fontenay ligne 148, modification des trajets [...] convention liant la Ville et la RATP pour le service de la navette. Ce dernier est définitivement arrêté depuis le 31 juillet avec la mise en place du nouveau réseau de bus depuis mi-juin. Octobre 2024 [...] communication en direction des habitants dans le journal municipal. Mars 2021 : Publication d'un arrêté précisant les modalités de la consultation du public relative au projet de ZFE mobilité à Fonten
19/05/2025 20:39
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Pertinence:26%CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ
mérules Formulaire cerfa - Déclaration de termites Télécharger Plans de zonage termites PDF 2.30Mo Arrêté plan de zonage termites PDF 198Ko Guide de prévention termites PDF 2.21Mo Localiser Localiser Fermer
27/05/2025 21:00
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Pertinence:36%Informations sanitaires
réglementaires Arrêté zonage plomb PDF 278Ko Arrêté sur l’utilisation des produits phytosanitaires PDF 176Ko Arrêté fixant la liste des lieux accueillant des personnes vulnérables PDF 340Ko Arrêté zonage termite [...] pour accéder, par parcelle, aux informations relatives aux différents zonages réglementaires et aux arrêtés de police administrative. Un document pré-rempli est également téléchargeable. Présence de lieux
27/05/2025 21:06
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Pertinence:22%Débits de boissons
sont limitées à 5 dans l'année, pour les boissons de catégorie 3 uniquement. Attention, un nouvel arrêté municipal vient réglementer la vente à emporter de boissons alcooliques sur l’ensemble du territoire
27/05/2025 21:06
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Pertinence:21%Bruits d'activité
éditées par le service Troubles de voisinage PDF 484Ko Documentations techniques et réglementaires Arrêté préfectoral sur les bruits de voisinage PDF 151Ko Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons
27/05/2025 21:07
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Pertinence:23%LA MUSIQUE EN FÊTE !
qui s’inscrit actuellement dans une tournée mondiale avec le Césarisa Evora Project. « L’artiste s’arrête à Fontenay avec son quartet historique et deux chanteuses, phénomènes vocaux du Cap-Vert: Ceuzany
12/06/2025 10:48
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Pertinence:23%ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"
-Bois PDF 2.74Mo Délibération DC 2024-107 du Conseil de Territoire du 08 juillet 2024 PDF 1.43Mo Arrêté d’ouverture de l’enquête publique DLE PDF 315Ko Affiche de la convention PUP Niemeyer PDF 117Ko
01/07/2025 16:19
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