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   ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   , au siège de l’enquête, à l’attention de Mad ame Édith MARTINE, commissaire enquêteur ; Les contributions reçues par correspondance et par voie électronique seront annexées au registre d’enquête et tenues

   28/07/2025 19:33

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   EMPLOI

   une RQTH (> 6 %) Autres sites utiles : L’AGEFIPH et le FIPHFP sont les fonds collecteurs de la contribution que doivent verser les entreprises privées et les employeurs publics qui n’ont pas atteint leur

   12/04/2024 22:51

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   ECOSYTEM À DOMICILE

   d’Ecosystem. Le 22 mai dernier, deux employés du transporteur mandaté par cet éco-organisme qui contribue à donner une seconde vie aux équipements électriques et électroniques, ont procédé, à l’heure pile

   29/08/2024 12:55

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   Demande de logement social

   Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers. La demande de logement social s’effectue au service

   12/04/2024 22:51

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   DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

   progressifs. La Ville de Fontenay-sous-Bois fait de plus parti du réseau Petit Commerce afin de contribuer à l’économie locale tout en favorisant le lien social. Qu’est ce que c’est ? Le commerce a une

   12/08/2024 12:28

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   DONS AU CCAS

   engagement citoyen, associatif , … Contribuer à la vie sociale et solidaire du CCAS rend fier d’être fontenaysien. En versant un don au CCAS de Fontenay vous contribuez à développer les solidarités concrètes

   09/01/2025 19:33

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   DIAGNOSTIC PAR QUARTIER

   Environnement de L’Institut Paris Région (IPR) ainsi que le service cartographique de la Ville et les contributions et relectures de nombreux services. Un grand Merci à toutes et tous. C’est ce travail collectif

   27/06/2024 13:32

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   DEBOUT CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES

   faveur de changements et soutenir les victimes. Mais toute l’année par ses actions, la municipalité contribue à l'effort global pour mettre fin à ces violences et à promouvoir l'égalité des sexes. 118 féminicides

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 30 septembre 2020

   résidant dans une autre commune - contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : détermination et actualisation des montants de cette contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative [...] relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko 17- Attribution d’une subvention pour

   12/04/2024 22:51

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    Conseil du 29 septembre 2022

    résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire détermination et actualisation des montants de cette contribution pour l'année scolaire 2021/2022 [...] Localisée pour l'inclusion Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération

    12/04/2024 22:51