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Affichage des résultats 61 à 70 sur 81 au total

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   TRAVAUX À L'HORIZON

   indéniablement d’utilité publique. » Quelques mois plus tard, le 4 janvier 2022, la préfecture déclarait donc le projet d’utilité publique (DUP), donnant ainsi son feu vert pour le début des travaux. Au

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 23 juin 2022

   vue de l'approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme PDF 99Ko 08 - Soumission à déclaration préalable des divisions foncières sur le territoire communal de Fontenay-sous-Bois PDF 223Ko 09

   12/04/2024 22:51

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   Festival De Passage 2015

   avec le groupe EvryNews. A la fin de la soirée, c’est le groupe LIGEH MONEH & LE BAND2FOUS qui est déclaré vainqueur de la soirée, mais les autres artistes n’ont pas démérité. Gala de danse La soirée du 24

   28/04/2023 21:29

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   DONS AU CCAS

   BIS a du code général des impôts, CGI). Cela ouvre droit à une déduction d’impôts de 66% sur la déclaration de ressources 2021 à faire en 2022 si je verse avant fin décembre 2021. Télécharger Bulletin de

   09/01/2025 19:33

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   Les usines de pianos GAVEAU

   incendie. Etienne Gaveau, le fils de Joseph-Gabriel et son successeur à la tête de l’entreprise, déclare près de 12 millions de francs de l’époque de dégâts à l’assurance. 12 pompiers et ouvriers furent

   07/11/2023 19:31

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   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   Leur installation doit être conforme à des conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement

   12/04/2024 22:51

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   ARRÊTÉ 5G

   sanitaire, nous continuerons à tout mettre en œuvre pour protéger les habitants de notre ville » déclare Jean-Philippe GAUTRAIS. Communiqué du 17 décembre 2020 5G : l’évaluation environnementale préalable

   27/05/2025 20:57

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   UN SYMBOLE D’HUMANITE ET D’UNIVERSALISME

   refusé à deux reprises la nationalité française, qu’il s’était engagé dans l’armée en 1939 après la déclaration de guerre, et lorsqu’on sait que ce résistant étranger est mort pour la France, c’est un symbole

   12/04/2024 22:51

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   Champs électromagnétiques

   déposés par les opérateurs. Ce dépôt doit se faire un mois avant le dépôt d’une demande de travaux (déclaration préalable DP). Néanmoins, en fonction de la nature des travaux, tous les DIM ne font pas l’objet

   07/07/2025 17:55

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    QUOTIENT FAMILIAL

    selon vos revenus et la situation de votre foyer Rendez-vous sur votre PORTAIL FAMILLErubrique QF "Déclarer vos revenus" et déposez les justificatifs (quelques clics suffisent !) La Direction des Affaires

    07/08/2025 16:00