Recherche avancée

Affichage des résultats 61 à 70 sur 81 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   29%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   au coeur d’enjeux forts pour la Ville de Fontenay-sous-Bois. L’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) pour constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur [...] à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité publique la constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur « C

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   32%

   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et… [...] ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   27%

   20 ANS LES ROUES LIBRES !

   mai au parc des Épivans (14h à 16h30), lors de Nature en ville, Eric Lorenz, vice-Président, de déclarer sibyllin : « à Fontenay vélo, on essaie toujours de créer la surprise... » Cet anniversaire est

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   36%

   MÉTRO LIGNE 1

   s ne décolère pas suite à l’annonce du gouvernement, par la déclaration de son ministère des Transports, qu’il ne signera pas la Déclaration d’utilité publique (DUP) pour le prolongement de la ligne 1

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   17%

   Conseil du 23 juin 2022

   vue de l'approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme PDF 99Ko 08 - Soumission à déclaration préalable des divisions foncières sur le territoire communal de Fontenay-sous-Bois PDF 223Ko 09

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   100%

   DÉCLARATION PRÉALABLE

   Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l'agrandissement d'un bâtiment existant, pour des

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   21%

   Conseil du 1er juillet 2021

   94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP PDF 250Ko 03 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le schéma de

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   35%

   PRÉ-PLAINTE EN LIGNE

   victime ou son représentant légal peuvent établir la déclaration. Pour qu'elle soit enregistrée comme une plainte, vous devrez signer cette déclaration dans le service de police que vous allez choisir. Pour [...] violence et à certains délits de diffamations ou d'injure. Ce service vous permet d'effectuer une déclaration pour les faits d'atteinte aux biens ou de discrimination dont vous êtes victime et pour lesquels

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   30%

   RÉGLEMENTATIONS

   préemption urbain est renforcé sur l’ensemble des zones urbaines du Plan Local d’Urbanisme. Une déclaration d’intention d’aliéner est... CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ Les informations ci-dessous concernent

   12/04/2024 22:51

10. Pages

    Pertinence:

     

    19%

    Conseil du 30 septembre 2020

    Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidèmie de Covid19 PDF 157Ko 12 - Modalité de mise en œuvre du Compte Personnel

    12/04/2024 22:51