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Affichage des résultats 61 à 70 sur 197 au total

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   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   : du directeur de la société délégataire et de ses placiers des représentants élus des commerçants non sédentaires des services municipaux concernés La Commission des Marchés n’est pas une instance publique

   12/04/2024 22:51

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   DEMANDER DE L’AIDE SOCIALE

   en expliquer les raisons. En France, selon le site du ministère des Solidarités et des Familles, le non-recours aux prestations sociales atteint des niveaux supérieurs à 30 %. « Pour lutter contre ce phénomène

   12/04/2024 22:51

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   DES COURSES POUR TOUS

   10h15. À noter que cette année encore, l’USF triathlon propose de se jeter à l’eau avant l’asphalte, non pas dans la Seine, ni dans la Marne, mais dans la pistache municipale. Deux formules au choix : S,

   02/10/2024 10:57

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   DISPOSITIFS

   Le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation) est un brevet qui permet d’encadrer à titre non professionnel des groupes d’enfants ou… CLAUSE D'INSERTION La ville de Fontenay sous bois mène une

   25/05/2023 11:19

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   DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

   collectivité dispose de deux mois à compter de la réception de la DIA pour indiquer si elle souhaite ou non acquérir le bien. Télécharger Délibération droit de préemption urbain renforcé appliqué au PLU PDF

   12/04/2024 22:51

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   DÉCISIONS DU MAIRE

   d'honoraires avec le Cabinet SENSEI et Avocats PDF 84Ko Reprise de concessions funéraires échues et non renouvelées PDF 306Ko Conventions d'emprunt et de mise à disposition de l'exposition « les zoos humains

   22/05/2025 12:54

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   DÉCLARATION PRÉALABLE

   une maison individuelle ou ses annexes, non soumis à permis de construire : formulaire Pour les demandes de réalisation de lotissement et divisions foncières non soumis à permis d’aménager : formulaire

   12/04/2024 22:51

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   DÉMARCHES

   installer un abri de jardin, démolir tout ou partie d’un bâtiment, diviser une parcelle bâtie ou non bâtie… Concevoir son projet : Vous souhaitez construire un bâtiment (même s’il ne comporte pas de [...] installer un abri de jardin, démolir tout ou partie d’un bâtiment, diviser une parcelle bâtie ou non bâtie, peut s’avérer complexe. Concevoir son projet Permis de construire : Ce type de dossier est

   04/12/2024 18:14

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   DÉROGATION REPOS DOMINICAL

   le commerce de détail dans la limite de 12 dimanches par an . Ces dérogations sont collectives et non individuelle . La liste des dimanches doit être fixée avant le 31 décembre de l'année en cours pour

   12/04/2024 22:51

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    Découpeuse laser Trotec Speedy 300 60w

    sûrs. Cette liste n'est pas exhaustive. Matériaux non découpables ou gravables Nous ne pouvons découper aucun métal avec notre machine, et ne pouvons pas non plus graver de PCB ou découper de la pierre. Toutefois

    28/04/2023 21:34