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Pertinence:15%Conseil du 18 novembre 2021
solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94 PDF 113Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 19 juin 2025
entre la Ville et l’Agence Locale de l’Energie PDF 134Ko 20. Engagement de la ville au sein du programme JER’EST III (2025-2027) PDF 147Ko 21. Convention tripartite avec le CCAS et ASEL PDF 196Ko 22. DUP [...] tion de canalisations du réseau de chaleur PDF 149Ko 33. Convention RCU PDF 137Ko 34. Bilan et programme d'actions de l'abattement de la TFPB PDF 157Ko 45. Mise à jour du tableau des effectifs affectés
28/07/2025 17:13
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Pertinence:9%Conseil du 20 juin 2024
PDF 121Ko Délibération N°2024-06-13 DHDS Taxe foncière sur les propriété baties - Bilan 2023 et programme 2024 PDF 162Ko Délibération N°2024-06-14 U Convention d'engagement dispositif Quartiers Métropolitains
03/10/2024 16:53
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Pertinence:9%Conseil du 21 décembre 2023
Partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois, la société Patrimoine et Valorisation Programmes et la SPL Marne-auBois, pour l'opération dite « Périastre » située 40 bis rue Roaer Salenaro PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 22 juin 2023
(TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2022 et programme 2023 PDF 174Ko Délibération n°2023-06-08-ECO : Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat
19/12/2023 12:22
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Pertinence:20%Conseil du 23 juin 2022
TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2021 et programmation d'actions 2022 PDF 135Ko 06 - Approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable [...] CPTS Autour du bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à [...] Fontenay-sous-Bois - Association APF France Handicap PDF 104Ko 18 - Engagement de la ville au sein du programme JER'EST II (2022-2024) - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) PDF 122Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 23 novembre 2023
Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko Délibération N° 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des [...] municipalité dans le cadre de la PPS Projet : Sport Santé PDF 137Ko Convention annuelle relative au programme départemental buccodentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94 PDF 153Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
situés Avenue Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation [...] transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 129Ko 35 - Exonération des droits de terrasses 2020 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:5%Conseil du 26 septembre 2024
du secteur Val de Fontenay Alouettes PDF 246Ko Délibération N° 2024-09-23-U : Actualisation du programme des équipements publics et avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des é
08/11/2024 09:40
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Pertinence:7%Conseil du 28 septembre 2023
(TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2022 et programme 2023 PDF 137Ko Délibération N° 2023-09-08-F Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction
12/04/2024 22:51
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