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loueur "professionnel" ou "particulier" au sens de l'article 155 du Code Général des Impôts Pour rappel : Les opérateurs numériques peuvent être contrôlés. Les amendes et la taxation d'office peuvent leur
04/04/2025 12:02
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secours et parfois même, l’hospitalisation d’urgence des personnes peuvent être nécessaires. Pour rappel, le monoxyde de carbone agit comme un gaz asphyxiant et prend la place de l’oxygène dans le sang
18/10/2024 16:53
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entamer la 2024 ! « L’année dernière, nous avions fait un tabac avec notre première comédie musicale, rappelle Madame la présidente Christine Le Bon. 330 personnes avaient profité du spectacle, nous permettant
12/04/2024 22:51
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absolue » . Dans un podcast de Radio France [1] , Marie Dupin, journaliste à l’origine de l’enquête, a rappelé qu’ « en France, ce sont les Agences régionales de santé qui contrôlent la qualité des eaux bouteilles [...] cause des eaux de source et des eaux minérales naturelles en bouteille n’est pas nouvelle. Comme le rappelle l’ UFC Que-Choisir dans l’article Eau en bouteille, tromperie à grande échelle pour masquer les
28/05/2024 16:31
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associations engagées dans la lutte contre l’esclavage seront présents. « Ces événements permettent de rappeler l’Histoire, d’honorer la mémoire de tous les combattants de la liberté et de l’émancipation des
02/05/2024 11:27
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modalités de coopération des services et délimite, d’autre part, leurs compétences respectives. Elle rappelle, par exemple, que des missions de maintien de l’ordre, compétence régalienne de l’État, ne peuvent
17/07/2024 15:45
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des graminées allergènes, car celles-ci accueillent les insectes et nourrissent les oiseaux » , rappelle M me Roger. Et que serait un jardin gourmand sans un noisetier ? Par ailleurs, introduire — à dose
28/05/2025 11:16
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Cardon (1925-2002), sculpteur fontenaysien, rend hommage aux victimes de la Guerre d’Algérie et rappelle l’arrêt des combats en 1962. En savoir plus Groupe scolaire Edouard-Vaillant - Aymeric ZUBLENA Inauguré
17/04/2025 19:57
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préfecture qui délivrera l’autorisation provisoire de séjour. L’allocation demandeur d’asile (ADA) Pour rappel, les rendez-vous en Préfecture sont effectués via l’Accueil Ukraine 94 (Créteil- cf plus haut). Un
16/07/2025 16:28
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de projet Expert de haut niveau- Directeur de projet Total par sexe 0 0 Total par sexe en 2024 0 0 Rappel des primo-nominations années antérieures (depuis le renouvellement de l'assemblée délibérante ou [...] de projet Expert de haut niveau- Directeur de projet Total par sexe 3 4 Total par sexe en 2023 0 0 Rappel des primo-nominations années antérieures (depuis le renouvellement de l'assemblée délibérante ou
03/07/2025 11:52