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Pertinence:100%Bruits d'activité
Le Service communal d'hygiène et santé environnementale peut réaliser des mesures sonométriques du lundi au vendredi de 9h à 17h, mais uniquement dans le cas d'une gêne occasionnée par une activité co
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Conseil du 12 novembre 2020
Télécharger Ordre du jour du 12 novembre 2020 PDF 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Atteintes à l'environnement
Abandon de déchets sur un terrain, nuisances olfactives, rejets dans l'air, ... Lorsque les situations portent atteintes à l'environnement ou à la santé publique, vous pouvez solliciter le SCHSE. Les
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Hygiène alimentaire
Le service intervient dans le contrôle des conditions sanitaires des commerces alimentaires. Les inspections sont de 3 types : inopinées, périodiques ou sur signalement. La ville de Fontenay-sous-Bois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Avenues Danton et Parmentier
La carte postale présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
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Pertinence:100%Rue du parc / Rue Boschot
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Pertinence:100%Rue Denis Papin
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Pertinence:100%Avenue Danton
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Pertinence:100%Conseil du 25 juin 2020
Télécharger Compte rendu du 25 juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo
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Pertinence:100%Habitat insalubre
C'est une des missions principales du service menée par les inspecteurs de salubrité. Les signalements peuvent être suivis d'une visite du logement pour établir un rapport de constat des désordres. La
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