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Pertinence:14%Conseil du 13 novembre 2025
Convention relative à la contribution de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2024-2025 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sous-Bois [...] Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2024-2025 pour les élèves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois [...] Biocycle pour la 11:lise.en place d'une collecte solidaire des invendus alimentaires à Fontenay-sous-Bois PDF 153Ko 16. Adhésion à la Centrale d'achat sans adhésion au Syndicat en qualité de membre associé PDF
11/12/2025 13:10
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Pertinence:14%ARRÊTÉS DU MAIRE
Collège Victor Duruy » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au Duruy » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au [...] débit de boissons à titre temporaire tenu par l'association « BIVOUAC » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au dimanche 14 décembre 2025 jusqu'à 17h00 sis Boulevard [...] 16/10/2023 relatif à l'immeuble sis 53 rue Marcel et Jacques Gaucher à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée BT 35 PDF 189Ko Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons à titre temporaire tenu
23/12/2025 18:52
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Pertinence:14%DÉCISIONS DU MAIRE
Signature d'un avenant à la convention dans le cadre de l'appel à projets« Soutien aux Projets Alimentaires Territoriaux » PDF 85Ko Contrats et conventions liés à l'organisation et à l'accueil des séjours [...] végétalisée à l'intersection de la rue Michelet et du boulevard de Verdun PDF 68Ko Avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville et l'entreprise SAS EXCELLENTS EXCÉDENTS pour la mise à disposition [...] s-Bois et du C.C.A.S.- Marché public n° 25074 PDF 103Ko Désignation du cabinet SEBAN 282 bd Saint-Germain - 75007 PARIS aux fins d'assurer la défense des intérêts de la Ville suite à la décision de résiliation
23/12/2025 18:56
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Pertinence:30%Conseil du 18 décembre 2025
de Géomaticien à la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement. PDF 256Ko 17. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études [...] territoriaux PDF 203Ko 18. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études, méthodes et évaluation des politiques publiques [...] municipaux. PDF 212Ko 25. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études, méthodes et évaluation des politiques publiques
23/12/2025 20:58
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