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modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo 4.5 Plan Masse modif n°2 PDF 1.62Mo [...] 62Mo 4.6 Annexes Réglementaire modification n°2 PDF 4.07Mo Pièces modifiées 1. Rapport de présentation n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19.40Mo 4.2 Règlement [...] Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
12/04/2024 22:51
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Ruisseaux a un agrément pour 30 places 1 multi-accueil et familial offrant 18 places en crèche collective et 32 places au domicile des assistantes maternelles 1 halte garderie L'Ame Enchantée offrant 15 [...] , soutenu par une attention portée aux différentes étapes de leur développement. ACCUEIL COLLECTIF 6 crèches collectives municipales, 2 crèches collectives départementales et une crèche inter-entreprises
03/02/2025 16:21
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rue Guérin Leroux - 14 places, Larris, 11 rue Jean Macé - 33 places, Verdun, 1 avenue du maréchal Joffre , place du 8-Mai-1945 (1, avenue du Maréchal-Joffre) - 16 places, Cimetière, 5 boulevard du 25 Août [...] avenue des Charmes) - 48 places, Ancienne mairie, 1 rue Louis-Xavier de Ricard - 29 places, Place du général de Gaulle, 16 avenue Louison Bobet - 19 places, 6 rue Nungesser - 17 places. En savoir plus sur
04/06/2025 18:39
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801,01 € jusqu’à 1 018 € compris 21,36 €/jour à 25,14 €/jour Tranche 6 supérieur à 1018,01 € jusqu’à 1 405 € compris 25,14 €/jour à 31,45 €/jour Tranche 7 supérieur à 1 405,01 € jusqu’à 1 791 € compris 31 [...] pleine nature tout en s’amusant. Mini-séjour Cap sur la 6e ! du lundi 25 au vendredi 29 août 2025 Votre enfant s'apprête à faire sa rentrée en 6e ? Nous avons imaginé un mini-séjour à la fois utile et [...] Hiver du 1er au 22 janvier 2025 Vacances printemps du 24 février au 19 mars 2025 Vacances été du 28 avril au 2 juin 2025 Période de modification Jusqu’à 7 jours calendaires avant l’activité (1) Uniquement
02/05/2025 16:47
Films a l’affiche
16h15 Samedi 28 juin à 16h30 Dimanche 29 juin à 15h Mardi 1er juillet à 16h LILO ET STITCH De Dean Fleischer Camp USA - 2025 - 1h48 - VF Dès 6/7 L’histoire aussi drôle qu’attachante d'une fillette hawaïenne [...] juin à 10h30 AMÉLIE ET LA MÉTAPHYSIQUE DES TUBES De Maïlys Vallade et Liane-Cho Han France - 2025 - 1h17 Dès 7 ans Amélie est une petite fille belge née au Japon. Grâce à sa nounou Nishio-san, le monde [...] juillet à 16h30 AMÉLIE ET LA MÉTAPHYSIQUE DES TUBES De Maïlys Vallade et Liane-Cho Han France - 2025 - 1h17 Dès 7 ans Amélie est une petite fille belge née au Japon. Grâce à sa nounou Nishio-san, le monde
18/06/2025 19:39
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résidences de tourisme 1 étoile, meublés de tourisme 1 étoile, villages de vacances 1,2 et 3 étoiles, chambres d'hôtes, auberges collectives 1,00 € Terrains de camping et terrains de caravanage classés en 3,4 et [...] (chapitre II), II (chapitre Ier), III et IV du présent livre, à l'exclusion des articles L. 612-1, L. 631-1 à L. 631-6, L. 641-12 et L. 641-14, ou par les textes pris pour leur application, sciemment fait de [...] tourisme 3 étoiles 1,60 € Hôtels de tourisme 2 étoiles, résidences de tourisme 2 étoiles, meublés de tourisme 2 étoiles, villages de vacances 4 et 5 étoiles 0.90 € Hôtels de tourisme 1 étoile, résidences
04/04/2025 12:02
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années, le quartier va être profondément transformé par l’arrivée des lignes de métro M1, M15 Est et du Tram T1. La Ville de Fontenay-sous-Bois et ses partenaires souhaitent saisir cette opportunité pour [...] disposition du public à partir du 8 décembre 2022 à la Maison des services techniques et de l’Urbanisme, 6 rue de l’Ancienne Mairie. Télécharger Présentation réunion publique de lancement / Jeudi 8 décembre
12/04/2024 22:51
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d’ancienneté de la demande est requis Ne jamais avoir eu de RDV auparavant ou bien attendre un délai de 6 mois entre deux rendez-vous (dans le cas d’un changement de situation uniquement) Fonctionnement de [...] candidatures sur le contingent communal LOGEMENT ÉTUDIANT Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Foyer Ambroise Croizat - 64 rue Jules Ferry 31 École Mot - 1 boulevard André Bassée 31 École Mot - 1 boulevard André Bassée 32 Gaston Charle - 6 rue Gaston Charle 33 Foyer Matteraz - 15 rue J.P Timbaud Localiser [...] Les bureaux de vote sont ouverts de 8h à 20h, le jour des élections. Bureau n° Adresse 1 Hôtel de ville - 4 esplanade Louis Bayeurte 2 École Victor Duruy - 7 rue de Joinville 2 École Victor Duruy - 7 rue [...] Révérend Père Aubry 4 École Victor Duruy - 7 rue de Joinville 5 École Pasteur - 3 rue Pierre Dulac 6 École Pasteur - 3 rue Pierre Dulac 7 Gymnase Léo-Lagrange, 68 Rue Eugène Martin 8 Gymnase Léo-Lagrange
12/06/2024 11:32
Films a l’affiche
peu à peu va l'aider à restaurer le lien avec sa famille. De Dean Fleischer Camp USA - 2025 - 1h48 - VF Dès 6/7 ans
18/06/2025 16:45