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Pertinence:10%EDUCATION ET NUMÉRIQUE
La ville de Fontenay-sous-Bois propose des expérimentations numériques depuis plusieurs années en matière d'éducation. En effet, nous vivons dans une société de plus en plus numérique : avoir des comp
12/04/2024 22:51
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Pertinence:4%SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE
La ville de Fontenay-sous-Bois en partenariat avec les associations fontenaysiennes de solidarité ont organisé une collecte générale à l’Hôtel de ville, le 6 avril, au profit de la ville ukrainienne d
12/04/2024 22:51
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Pertinence:92%Conseil du 23 juin 2022
(CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un [...] convention entre le Conseil Départemental du Val-de-Marne et la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 128Ko 12b - Annexe à la convention bucco-dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 144Ko 13 [...] et vote des subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:91%Conseil du 14 avril 2022
Budget primitif 2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des [...] Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro au profit de Marne-au-Bois SPL PDF 131Ko 18b - Cession du centre de vacances communal sis à Hyères (83) PDF 189Ko 19 - Répartition des subventions [...] Modification du tableau des effectifs PDF 90Ko 25a - Création d'un poste de médecin directeur PDF 151Ko 25b - Création de trois postes d'éducateur.trice des activités physiques et sportives spécialité activités
12/04/2024 22:51
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Pertinence:4%ARRÊTÉ 5G
Par une ordonnance du 8/07/2021, le Tribunal administratif de Melun a suspendu l’application de l’arrêté municipal du 26/11/2020 décidant d’un « moratoire local » pour la mise en œuvre de la 5G. Pour
12/04/2024 22:51
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Pertinence:4%DÉCLARATION PRÉALABLE
Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l'agrandissement d'un bâtiment existant, pour d
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%Conseil du 18 novembre 2021
n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil municipal au sein du Comité de jumelage PDF 97Ko 16b - Modification de la délibération n°2020-05-07-DGS désignant les représentants du conseil municipal
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Pertinence:94%Conseil du 1er juillet 2021
juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité [...] PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Tassigny-Auroux » PDF 166Ko 10c - Compte-Rendu [...] 162Ko 17a - Modification de la délibération n°2020-06-52-DGS désignant les représentants PDF 100Ko 17b - Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS désignant les représentants.es du conseil municipal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:62%Conseil du 30 septembre 2021
du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes [...] 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession et classement [...] de régisseur.euse technique PDF 143Ko 24ax - Création d’un poste de régisseur.euse son PDF 147Ko 24b - Création d’un poste de chef de projet PDF 142Ko 24c - Création de deux postes de chargé de prospective
12/04/2024 22:51
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Pertinence:78%Conseil du 17 février 2022
heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau [...] nte du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Consultative de !'Energie PDF 92Ko 19b - Modification de la désignation des représentants.es du Conseil municipal pour siéger au sein de la
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