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2023-12-11-a-U : Déclassement par anticipation d'un tènement foncier dit lot B sis place Moreau-David PDF 217Ko Délibération N° 2023-12-11-b-U : Approbation du bail à construction concernant le projet d'équipement [...] : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko Délibération N° 2023-12-06-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Restaurant administratif PDF 180Ko Délibération
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juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité [...] PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Tassigny-Auroux » PDF 166Ko 10c - Compte-Rendu [...] 162Ko 17a - Modification de la délibération n°2020-06-52-DGS désignant les représentants PDF 100Ko 17b - Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS désignant les représentants.es du conseil municipal
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n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil municipal au sein du Comité de jumelage PDF 97Ko 16b - Modification de la délibération n°2020-05-07-DGS désignant les représentants du conseil municipal
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heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau [...] nte du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Consultative de !'Energie PDF 92Ko 19b - Modification de la désignation des représentants.es du Conseil municipal pour siéger au sein de la
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PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation
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Création d'un poste de coordinateur enfants en situation de handicap PDF 191Ko Délibération n°2023-03-09b-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste Juriste DPO PDF 191Ko Délibération n°2023-03-09c-P
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: Rapport annuel 2021 sur le service public du chauffage urbain PDF 118Ko Délibération n°2023-02-12b-DGS : Rapport 2021 sur la délégation du service public des marchés forains PDF 122Ko Localiser Localiser
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Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant le vote du budget 2022 - Ville PDF 117Ko 02b - Autorisation anticipée [...] PDF 150Ko 04 - Admission en non-valeur PDF 87Ko 05a - Gestion de l'inventaire comptable PDF 173Ko 05b - Apurement des biens de faible valeur PDF 104Ko 06 - Demande de garantie d'emprunt de la Société Publique [...] Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée
07/11/2023 19:31
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anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif PDF 120Ko Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville PDF 154Ko Délibération n°2022-12-08-F [...] éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée [...] désignant les représentants.es du Conseil municipal à la CCSPL PDF 124Ko Délibération n°2022-12-22-B-DGS : Modification de la délibération n°2020-05-06-DGS désignant les membres de la CAO PDF 106Ko Dé
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solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation [...] (TFPB) PDF 134Ko 21A - Mise en place d’un contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 138Ko 21B - Approbation du contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 144Ko 22 - Renouvellement urbain
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