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Pertinence:12%Conseil du 23 juin 2022
le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 144Ko 13 - Protocole de transfert des activités du Centre de Protection Maternelle Infantile (PMI)- Planification et Education Familiale (CPEF) entre le D
12/04/2024 22:51
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Pertinence:9%Conseil du 23 novembre 2023
poste de Dessinateur PDF 195Ko Délibération N° 2023-11-20-c-P Création d'un poste de Médecin de ces Centres municipaux de santé PDF 166Ko Délibération N° 2023-11-21-DGS Commission municipale pour les délégations
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Conseil du 25 juin 2020
Bar du centre commercial des Larris – Acquisition des lots 6 et 15 de la copropriété avec éviction du commerce - Approbation du protocole d'accord et des actes de vente notariés PDF 163Ko 29 - Centre commercial [...] la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM PDF 124Ko 18 - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d’action sociale PDF 101Ko 19 - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Écoles PDF [...] PDF 146Ko 21 - Convention de groupement de commandes liant la Commune, la Caisse des Ecoles et le Centre Communale d'Action Social de Fontenay-sous-Bois PDF 92Ko 22 - Répartition des subventions communales
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 26 septembre 2024
: Vaccination PDF 128Ko Délibération N° 2024-09-11-CMS : adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé PDF 117Ko Délibération N° 2024-09-12-CMS : Convention de subvention au titre de la Conférence [...] 2024-09-41-P : Suppression d'un poste d'animateur et Création d'un poste de Responsable de service Centre social intergénérationnel PDF 177Ko Délibération N° 2024-09-42-P : Suppression d'un poste de responsable [...] 211Ko Délibération N° 2024-09-56-P : Création d'un poste d'assistant médical Infirmier au service Centres municipaux de Santé. PDF 170Ko Délibération N° 2024-09-57-P : Suppression d'un poste de responsable
08/11/2024 09:40
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Pertinence:8%Conseil du 28 septembre 2023
189Ko Délibération N° 2023-09-18-t-P Création d'un poste de responsable d'équipe Espace Jeunesse centre social PDF 184Ko Délibération N° 2023-09-18-u-P Création d'un poste de responsable secteur - Club
12/04/2024 22:51
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Pertinence:7%Conseil du 29 septembre 2022
: Avenant à la Convention de groupement de commandes liant la Commune, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d'Action Sociale de Fontenay-sous-Bois PDF 113Ko Délibération n°2022-09-09 ENS : Accueil
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%Conseil du 30 septembre 2020
- Demande de garantie d’emprunt SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 17 logements PDF 178Ko 04 - Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et vote en Assemblée Générale de Copropièté : Approbation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 30 septembre 2021
le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 133Ko 09 - Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination PDF 134Ko 10 - Demande de dotations et de subventions PDF 118Ko 11 - Accueil dans [...] public PDF 172Ko 15 - Adhésion à la plateforme Petitscommerces PDF 145Ko 16 - Acquisition du lot 8 du centre commercial des Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 4 février 2021
synallagmatique - Sté ftimmo - Orange PDF 228Ko 07 - Demande de subventions pour la réalisation d’un Centre Municipal de Santé- CMS PDF 114Ko 08 - Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%DANS LE GRAND BAIN
deux pas pour se régaler d’une assiette de mezzés. Nous ne sommes pas dans la galerie marchande d’un centre commercial mais aux Bains-douches, le tiers-lieu à vocation sociale et culturelle initié par la
15/05/2024 12:50
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