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Pertinence:17%MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
justificatifs. Faire la procédure du changement d’usage Le délai d’instruction est d’un mois. En cas de non-réponse de nos services dans un délai de deux mois après réception d'un dossier complet, cela constitue [...] opérateurs numériques à condition qu'ils soient intermédiaires de paiement pour le compte de loueurs non professionnels. Les autres opérateurs numériques ne sont pas dans l'obligation de collecter la taxe [...] quel cas vous êtes, répondez à ces questions : Votre opérateur est-il intermédiaire de paiement ? Non ? Dans ce cas, il n'est pas dans l'obligation de collecter la taxe de séjour et s'il ne le fait pas
04/04/2025 12:02
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Pertinence:17%SABRI, L’AUTRE CHAMPION DU MONDE
: celui du pistolero. On lui propose d’enchainer avec le Mondial dans l’équipe phare des seniors, non pas au Qatar mais à Quito/Équateur : « À 40 ans, je joue une coupe du monde avec le maillot de l’équipe
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%AVEC LES PUBLICS
Comité des spectateurs Le comité est constitué d’un groupe mixte de vingt personnes, habitués ou non à aller au théâtre, d’âges et de différents quartiers de la ville. Pour la saison 2024/2025, elles
08/01/2025 11:06
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Pertinence:16%Informations sanitaires
que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages. A ce jour, les services ministériels n’ont pas établi de formulaire cerfa spécifique
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Aquatraining
27/06/2025 Il n’y aura pas de rattrapages des séances annulées et/ou de reconductions des séances non effectuées. Pas de séance pendant les vacances scolaires Inscriptions : Dans le hall de la piscine
20/09/2024 17:28
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Pertinence:16%SOUS LE PLUS GRAND CHAPITEAU
cirque à 6 ans. À Fontenay, vivait un couple, Louis Berlot, enfant de la balle de longue lignée et Nona Bedini, acrobate dans la troupe de son père Anatole Bedini, qui avait fui la révolution russe pour
10/12/2024 11:33
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Pertinence:16%DÉROGATION REPOS DOMINICAL
le commerce de détail dans la limite de 12 dimanches par an . Ces dérogations sont collectives et non individuelle . La liste des dimanches doit être fixée avant le 31 décembre de l'année en cours pour
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%COMPÉTENCES DES TERRITOIRES
nts publics de coopération intercommunale préexistants à la Métropole du Grand Paris pourront, ou non, être reprises par le Territoire. Le détail de ces transferts de compétence est expliqué ci-dessous [...] responsabilité pour tout ou partie à un centre intercommunal d’action sociale. Les compétences reprises ou non par le Territoire : Au 1er janvier 2016, le Territoire exerce automatiquement les compétences exercées
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%BAFA
Le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation) est un brevet qui permet d’encadrer à titre non professionnel des groupes d’enfants ou d’adolescents en accueils collectifs de mineurs avec ou sans [...] Le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation) est un brevet qui permet d’encadrer à titre non professionnel des groupes d’enfants ou d’adolescents en accueils collectifs de mineurs avec ou sans
01/10/2024 15:51
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Pertinence:16%MUTUELLE SANTÉ COMMUNALE
tarif individuel (c’est un tarif négocié et collectif) pour des remboursements similaires Garantie de non augmentation des tarifs jusqu’au 31 décembre 2024 Gratuité à partir du 3eme enfant Pas de délai de [...] mutuelle sans limite de durée Assistance vie quotidienne à la suite d’une hospitalisation prévue ou non prévue Examens bucco dentaires dès 3 ans pris en charge à 100% Tarifs selon les âges et le niveau de
04/12/2024 15:15
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