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statuts d'association reconnue d'utilité publique , Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage Questions - Réponses Peut-on choisir librement le nom
12/04/2024 22:51
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santé. En effet, les oiseaux sauvages n’ont pas besoin de pain ou dérivés qui contiennent des levures non compatibles avec leur alimentation. Ce produit fabriqué par l’homme, peut provoquer une intoxication
12/04/2024 22:51
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domaines (comme la programmation informatique), pour que les enfants puissent devenir des "acteurs" et non de simples "consommateurs" des outils numériques. Permettre aux animateurs de centres de loisirs de
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nt, propose collations et produits de première nécessité. Toute personne qu'elle soit hébergée ou non peut s'y rendre. Le CCAS accueille, informe et oriente : Hôtel de Ville, 4 Esplanade Louis Bayeurte
12/04/2024 22:51
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parcourir la page en entier. Ces liens facilitent l’accès au site pour les handicapés et notamment les non voyants : ils leurs permettent de se placer directement à l’endroit souhaité. Aides à la navigation [...] revue d'écran libre et gratuite pour Microsoft Windows XP, Vista et Seven. VoiceOver : Pour que les non-voyants ou malvoyants puissent utiliser plus facilement un ordinateur, Apple a conçu VoiceOver, une
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une maison individuelle ou ses annexes, non soumis à permis de construire : formulaire Pour les demandes de réalisation de lotissement et divisions foncières non soumis à permis d’aménager : formulaire
12/04/2024 22:51
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fraternité avec l’Ukraine plus particulièrement avec nos amis de la ville de Brovary, ville située non loin de Kiev, dont le jumelage avec Fontenay depuis plus de 25 ans est un marqueur fort de notre a
12/04/2024 22:51
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administrative et financière PDF 148Ko 24e - Création d’un poste de mission accueil et intégration à temps non complet 50% PDF 142Ko 24f - Création d’un poste d’un poste d’un responsable du secteur Solidarité-Insertion
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titulaires d’une carte d’invalidité mentionnant un taux supérieur ou égal à 80 %, pour des trajets non couverts par d’autres dispositifs ou aides spécifiques (transports scolaires et/ou médicaux vers des
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que vous avez en votre possession (figurant généralement sur les avis d’échéance ou les factures) et non pas ceux donnés par la personne qui se présente. En cas de doute, n'hésitez pas à faire le « 17 » ou
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