Recherche avancée

Affichage des résultats 71 à 73 sur 73 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   42%

   ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)

   és territoriales, l’arrêté créant la Zone à Faibles Émissions fait l’objet d’une consultation obligatoire du public. Le projet d'arrêté, l'étude de prospection et d’évaluation des impacts sur les émissions

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   73%

   ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

   d'acte de naissance de l’enfant Le carnet de santé (pages vaccination obligatoires) ou un certificat des vaccinations obligatoires à jour 2 justificatif de domicile de moins de 3 mois : Facture de gaz [...] Inscription en école maternelle Inscription en petite section de maternelle L’inscription est obligatoire pour tous les enfants fontenaysiens nés entre le 01/01/2023 et le 31/12/2023 qui entrent en petite [...] préalable à la commission d’attribution (Entre le 15/01/2026 et le 26/04/2026). Un entretien est obligatoire avec la famille et la direction de l’école d’accueil après la pré-inscription. Sans pré-inscription

   18/08/2025 14:04

3. Pages

   Pertinence:

    

   49%

   ÉTUDES SURVEILLÉES

   jeudis et vendredis. Modalités d'inscription aux études surveillées L’inscription préalable est obligatoire depuis votre portail famille. 1. Facturation La facturation sera établie sur la base des présences

   13/12/2024 12:21