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La carte postale présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
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Télécharger Ordre du jour du 12 novembre 2020 PDF 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation
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Abandon de déchets sur un terrain, nuisances olfactives, rejets dans l'air, ... Lorsque les situations portent atteintes à l'environnement ou à la santé publique, vous pouvez solliciter le SCHSE. Les
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Le service intervient dans le contrôle des conditions sanitaires des commerces alimentaires. Les inspections sont de 3 types : inopinées, périodiques ou sur signalement. La ville de Fontenay-sous-Bois
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