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Pertinence:18%Conseil du 27 mai 2021
Télécharger Ordre du jour du 27 mai 2021 PDF 705Ko Compte rendu du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et la commune [...] subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%RECENSEMENT CITOYEN
d’effectuer cette démarche en vous présentant à la : DIRECTION POPULATION ÉLECTIONS / RECENSEMENT MILITAIRE MAIRIE DE FONTENAY-SOUS-BOIS AILE EST 01 49 74 75 32 ou 01 49 74 75 22 Si vous ne pouvez pas faire [...] recenser dans le mois qui suit vos 19 ans. Recensement et inscription sur les listes électorales Suite à votre recensement, vous serez inscrit d'office sur les listes électorales sans aucune démarche particulière [...] parents votre adresse, votre situation familiale, scolaire, universitaire ou professionnelle. Pièces à fournir photocopie recto-verso d'une pièce d'identité (carte nationale d'identité, passeport), un livret
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 4 février 2021
conventions avec les associations locales PDF 121Ko 15 - Adhésion à l’association Élus Santé Publiques et Territoires PDF 108Ko 16 - Adhésion à l’Association Bilan carbone PDF 112Ko 17 - Renouvellement con [...] Ordre du jour du 4 février 2021 PDF 711Ko Compte rendu du 4 février 2021 PDF 9.94Mo Délibérations 01- Acquisition par voie de préemption – d’un local commercial situé 14 rue Notre Dame PDF 199Ko 02 - [...] d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse sy
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 17 décembre 2020
123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF [...] décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution anticipée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 18 mars 2021
Télécharger Ordre du jour du 18 mars 2021 PDF 697Ko Compte rendu du 18 mars 2021 PDF 1.29Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes PDF 102Ko 02 - Création d’un poste d’intervenant [...] municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 12 novembre 2020
le financement PDF 152Ko 04D - Demande de garantie d’emprunt n°A922007A formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 155Ko 05A - Création d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur [...] 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation du programme des équipements publics et de la convention [...] du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 25 juin 2020
de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité [...] d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 129Ko 35 - Exonération des droits de terrasses 2020 PDF 86Ko 36 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Opération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Cyclo rando
plus agréable qu'une randonnée à vélo en bords de Marne, autour du lac de Vaires, du coté de Guermantes, dans la forêt de Ferrière...? Club USF 4bis avenue Charles Garcia 01 49 74 74 97 Renseignements : [...] BELLANGER : 06 98 06 40 40 cyclorandofsb@gmail.com https://www.us-fontenay.com/activite/cyclo-rando/ A partir de 16 ans Lieu : Parcours en Île de France Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%PERMANENCES DÉPARTEMENTALES
du Val-de-Marne propose désormais des permanences à Fontenay-sous-Bois. Un service de proximité pour faciliter vos démarches. Tous les jeudis de 9h à 12h sur rendez-vous. La tenue de permanences dépar [...] effet, tout en vous évitant des déplacements parfois complexes jusqu’à Créteil, ce nouveau service facilitera certaines de vos démarches grâce à l’écoute et aux conseils d’agents départementaux qualifiés. [...] service de proximité vise à simplifier et faciliter certaines de vos démarches. Pour celles-ci vous n'avez plus besoin de vous déplacer auprès des services départementaux situés à Créteil (immeubles Solidarités
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%PERMANENCES ADMINISTRATIVES
Droit et à la Médiation Le Point d'Accès au Droit et à la Médiation est un lieu d’information, de conseil et d’aide aux démarches juridiques et administratives (soutien à la rédaction de courriers à caractère [...] aide les Fontenaysiens à la rédaction de leurs courriers (correspondance personnelle ou administrative, CV, lettre de motivation, etc.) Le mardi de 14h à 16h et le samedi de 10h à 12h (hors vacances scolaires) [...] scolaires) Maison du citoyen et de la vie associative 16, rue du Révérend Père Lucien Aubry 01 49 74 76 90
12/04/2024 22:51
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