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Pertinence:1%CRÉER SON ASSOCIATION
association Légifrance - Le service public de la diffusion du droit La mission d'accueil et d'information des associations (MAIA) Vous trouverez aussi sur Internet... Proj'aide - Le portail des projets [...] collectif des associations citoyennes LettrAsso - Toute l'actualité de la vie associative Associations mode d'emploi Télécharger Guide de création des associations PDF 1.02Mo Les exemples de statuts PDF 91Ko PV
08/08/2024 12:42
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Pertinence:28%CURSUS DIPLÔMANTS
Jeudis de 18h à 19h – 2C1 et 2C2 Planning élaboré en septembre. À PARTIR DE 15 ANS Approfondissement - Cycle 3 DURÉE DU CURSUS 3 ANS Le niveau Brevet d’Etudes Chorégraphiques de 2ème cycle est requis Formation [...] semaine selon l’année dans le cursus 2 cours/semaine obligatoires Cours de Formation musicale des Danseurs Obligatoire pour tous les élèves en 2C1 et 2C2 Comprenant 1 cours toutes les 3 semaines pour chacun [...] Réalisation - Cycle 2 DURÉE 3 À 5 ANS 3 cours = 3h30/semaine en 1ère et 2ème année 4 cours = 4h/semaine en 3ème et 4ème année Cours de formation musicale : de 1h30 en 1ère et 2ème année de 1h en 3ème et
13/05/2025 17:07
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Pertinence:20%Champs électromagnétiques
émissions 1 rue Bertie Albrecht FREE mobile 20/01/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue du clos d'Orleans Bouygues Telecom 05/11/2024 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue [...] de l’exposition » puis après « Précisions » écrire : « selon le cas B2 du nouveau protocole de l’ANFR (3.2) + sommations des valeurs extrapolées + contribution par opérateur ». Sans cela, les mesures seront [...] mobile, nous vous invitons – en plus des indications de la notice CERFA – à suivre les préconisations suivantes : au 3ème paragraphe (« III. Précisions sur la demande »), cocher la 2ème ligne « le détail de
12/02/2025 17:04
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Pertinence:100%Chiens de catégorie 1 et 2
Les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) ou de chiens de garde et de défense (catégorie 2) doivent être titulaires d'un permis de détention. Ce permis est délivré par les maires [...] du chien réalisée par un vétérinaire, le certificat de stérilisation pour les chiens de catégorie 1 et une attestation d'aptitude du maître, obtenue avec un formateur agréé. Celle-ci nécessite une formation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%Conseil du 10 avril 2025
Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville PDF 2.30Mo Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay PDF 339Ko Annexe 6 - Compte administratif 2024 - Fontenay [...] Télécharger Ordre du jour du 10 avril 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 10 avril 2025 PDF 5.77Mo Délibérations 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024 PDF 138Ko 2. Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" [...] 315Ko Annexe 11 - Budget primitif 2025 - Budget principal ville PDF 1.56Mo Annexe 12 - Budget primitif 2025 - Restauration administrative Fontenay PDF 591Ko Annexe 13 - Budget primitif 2025 - Fontenay en scènes
29/04/2025 17:32
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Pertinence:1%Conseil du 12 novembre 2020
2020 PDF 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation du programme des équipements publics et de [...] 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie d’emprunt [...] PDF 125Ko 09 - Convention avec le CD94 – Replantations ponctuelles d’arbres le long des routes départementale PDF 101Ko 10 - Subventions d’aide à projet aux associations locales PDF 103Ko 11 - Convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 13 avril 2023
n°2023-04-15-ST : Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme [...] Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n°2023-04-02-F : Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2022 PDF 151Ko Délibération [...] Délibération n°2023-04-04-F : Budget Ville - Compte administratif 2022 PDF 161Ko Délibération n°2023-04-05-F : Budget du Restaurant administratif« Le Guinguet » - Compte administratif 2022 PDF 155Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 13 mars 2025
Télécharger Ordre du jour du 13 mars 2025 PDF 1.31Mo Compte rendu du 13 mars 2025 PDF 1.93Mo Délibérations 1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 PDF 116Ko 2. Rapport de situation en matière d'égalité [...] publics à la Direction des Finances PDF 181Ko Télécharger Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 PDF 2.47Mo Localiser Localiser Fermer
02/04/2025 11:31
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Pertinence:18%Conseil du 14 avril 2022
14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PDF 104Ko 03 - Budget de Fontenay [...] Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 181Ko 16 - Actualisation de l'autorisation de programme [...] 104Ko 10 - Budget Ville - Provision pour risques et charges de fonctionnement PDF 110Ko 11 - Budget Ville - Budget primitif 2022 PDF 143Ko 12 - Budget du restaurant administratif « Le Guinguet » - Budget
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 14 novembre 2024
novembre 2024 PDF 1.09Mo Compte rendu du 14 novembre 2024 PDF 2.04Mo Délibérations 1._Délibération_Décision_modificative_n_2-2024_Ville.pdf PDF 148Ko 2._Délibération_Décision_modificative_n_1-2024_Restaura
23/12/2024 16:16
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