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   ACTIVITÉS

   Le C.I.S. est une activité sportive au sein du Service de l’Enfance et de la Direction des Actions Éducatives de Fontenay-sous-Bois. Il s’adresse aux enfants Fontenaysiens de 5 à 12 ans. Natation Dest

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   Conseil du 30 septembre 2020

   termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire » de l’école H.WALL PDF 171Ko

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   Archives

   Dossier d'information Simulation des émissions 19b rue Louis Xavier de Ricard SFR 29/06/2021 27/12/2022 10/01/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 19b rue Louis Xavier de Ricard Orange 10/05/2021

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   Conseil du 15 avril 2021

   solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation [...] (TFPB) PDF 134Ko 21A - Mise en place d’un contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 138Ko 21B - Approbation du contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 144Ko 22 - Renouvellement urbain

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   RECENSEMENT CITOYEN

   Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant. (Loi du 28 octobre 1997) Recensement et nationalité françai

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   Conseil du 4 février 2021

   secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 168Ko 05c - Approbation d’une promesse sy

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   Conseil du 17 décembre 2020

   PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation

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   Bruits d'activité

   Le Service communal d'hygiène et santé environnementale peut réaliser des mesures sonométriques du lundi au vendredi de 9h à 17h, mais uniquement dans le cas d'une gêne occasionnée par une activité co

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   Conseil du 12 novembre 2020

   maitrise d'ouvrage des équipements publics communaux scteur Val de Fontenay - Alouettes PDF 198Ko 02B - Approbation du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes [...] transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux du secteur Tassigny - Auroux PDF 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession [...] Demande de garantie d’emprunt n°DD16249553 formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 152Ko 04B - Demande de garantie d’emprunt n°A75200ACC431668 formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement

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    DEMANDE D'EMPLACEMENT

    Obtenir un emplacement sur les marchés de Fontenay-sous-Bois Rejoignez les commerçants forains de la ville de Fontenay-sous-Bois. Deux statuts différents : abonnés/volants Deux statuts existent concer

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