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Pertinence:22%Conseil du 15 décembre 2022
« Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 16 décembre 2021
avec les associations locales PDF 124Ko 11 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention
07/11/2023 19:31
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Pertinence:18%Conseil du 16 février 2023
70Mo Délibérations Délibération n°2023-02-01-MDC : Attribution de subventions exceptionnelles pour aider les populations sinistrées victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 17 décembre 2020
dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux associations locale PDF 122Ko 14 - Demande de versement d’une aide exceptionnelle à la section USF pétanque PDF 97Ko 15 -
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 17 mars 2022
douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 18 mars 2021
municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 18 novembre 2021
HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 19 décembre 2024
subventions aux associations et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec [...] à conclure Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne » PDF 132Ko 10. Subventions d'aide aux projets aux associations locales - QSI PDF 146Ko 11. Mise en place d'une tarification uniformisée [...] 47. Création d'un poste d'acheteur PDF 181Ko 48. Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations sinistrées de l'archipel des Comores dont Mayotte fait partie suite au passage du
18/03/2025 19:23
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Pertinence:23%Conseil du 19 juin 2025
s de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 143Ko 13. Subventions d’aide à projet – Fontenay-sous-Soleil - aux associations locales PDF 160Ko 14. Subventions d’aide à projet aux associations
01/07/2025 16:37
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Pertinence:25%Conseil du 1er juillet 2021
Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales PDF 120Ko 14 - Renouvellement de
12/04/2024 22:51
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