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Pertinence:26%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
des observations et/ou propositions. Pendant la durée de cette enquête publique, le projet de PLUI arrêté sera consultable et les habitants, usagers et associations des 13 communes de l’intercommunalité [...] parcourir le dossier et déposer un avis, vous pouvez consulter le registre dématérialisé . Télécharger Arrêté Prescrivant l'enquête publique unique relative à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%CHÉRIE, J'AI RÉTRÉCI LE MONDE
vers le Futur reconstituée à la perfection : l’hôtel de ville de Hill Valley avec son horloge à l’arrêt, la Doloréane, Marty et sa doudoune rouge, le Doc, déjà suspendu au câble qui doit capter l’énergie [...] pour renvoyer Marty vers le Futur… « J’adore ce film. Cette maquette, c’est un nombre incalculable d’arrêts sur image, un an de travail. » Aujourd’hui, Franck Chapuis réalise même des commandes, comme ces
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%AVEC SPOINK, IL REBONDIT !
avec son groupe, Spoink. « Ce sont les vibrations de ses bonds qui font battre son cœur. Si Spoink s’arrêtait de sauter partout, il mourrait. » À la manière du petit monstre de poche monté sur ressort, ce
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
des enquêtes Demande d'ouverture d'enquête publique dans le cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko D
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe
12/04/2024 22:51
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Pertinence:27%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
projet ? Après une phase de concertation avec les acteurs locaux et les habitants, le projet a été arrêté en conseil de territoire en décembre 2021. Ce projet de RLPi qui été transmis aux différents partenaires [...] et d’émettre des avis ou remarques. Pendant la durée de cette enquête publique, le projet de RLPI arrêté sera consultable et les habitants des 13 communes de l’intercommunalité et les professionnels sont [...] soit du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h , seront prises en compte. Télécharger Arrêté 2022-506 prescription enquête publique élaboration RLPI PDF 1.53Mo
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
l’enquête d’utilité publique ! Voir le communiqué de presse. Télécharger Lettre du Maire PDF 1.33Mo ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL n° 2021/04624 du 20 décembre 2021 PDF 265Ko ANNEXE PDF 34Ko Lettre d'information
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
d’Ile-de-France. Conformément à l’article R123-21 du Code de l’Environnement, et à l’article 8 de l’arrêté préfectoral n°2021/01225 du 9 avril 2021 prescrivant l’ouverture de ladite enquête publique, le [...] ment . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête DUP Cenexi Gaveau PDF 176Ko Arrêté préfectorale N°2021/01225 PDF 294Ko Dossier d'enquête d'utilité publique secteur Cenexi-Gaveau PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
fr/fr/evolution-des-plu-communaux Télécharger Avis d'enquête publique du 25 avril au 25 mai PDF 234Ko Arrêté 2022-397 modification n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537
12/04/2024 22:51
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Pertinence:29%ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT
24 janvier 2022, les élus métropolitains ont approuvé à une très large majorité de 94,2% le 1 er arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain. Ce document d'urbanisme et de [...] permanences organisées sur l’ensemble de la Métropole dans certains des lieux d’enquête. Télécharger Arrêté n° AP/2022/239 du Q 9 SEP, 2022 portant organisation et ouverture de l'enquête publique relative
12/04/2024 22:51
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