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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   commune de Fontenay-sous-Bois, prise par arrêté préfectoral, au profit de la société publique locale (SPL) Marne-au- Bois, préalablement à la mise en signature d’un arrêté préfectoral de cessibilité. Télécharger [...] Fontenay-sous-Bois Cette enquête se déroulera du mardi 9 mai au vendredi 9 juin 2023 (17h00) inclus. Par arrêté préfectoral n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique unique [...] Avis du commissaire enquêteur relatif à la DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES PDF 14.66Mo ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2023/04324 du 6 DEC 2023 Déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement « V

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX

   des enquêtes Demande d'ouverture d'enquête publique dans le cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko D

   12/04/2024 22:51

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   26%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   d’Ile-de-France. Conformément à l’article R123-21 du Code de l’Environnement, et à l’article 8 de l’arrêté préfectoral n°2021/01225 du 9 avril 2021 prescrivant l’ouverture de ladite enquête publique, le [...] ment . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête DUP Cenexi Gaveau PDF 176Ko Arrêté préfectorale N°2021/01225 PDF 294Ko Dossier d'enquête d'utilité publique secteur Cenexi-Gaveau PDF

   12/04/2024 22:51

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   16%

   ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF

   mai 2025. Le président de l’Etablissement public territorial Paris Est Marne & Bois a prescrit, par arrêté n°2025-A-55 en date du 14 mars 2025, l’ouverture d’une enquête publique sur la déclaration de projet

   08/11/2025 03:28

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   23%

   ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   Enquête publique du 3 septembre au 3 octobre 2025. Par arrêté préfectoral n°2025/02254 du 23 juin 2025, a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique portant sur une demande d’autorisation enviro [...] motivés, au préfet du Val-de-Marne. Au terme de cette procédure, le préfet du Val-de-Marne prendra un arrêté d’autorisation ou de refus de la demande d’autorisation environnementale présentée par la Société

   10/11/2025 16:46

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   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST

   mars au mardi 22 avril 2025, avec une permanence sur Fontenay le mercredi 9 avril de 9h à 12h. Par arrêté préfectoral n°2025/00677 du 21 février 2025, a été prescrite l’ouverture d’une enquête parcellaire [...] https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-ouverture-d-Enquetes-Publiques Télécharger Arrêté préfectoral n°2025/00677 du 21 février 2025 PDF 372Ko

   08/11/2025 03:28

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   Débits de boissons

   sont limitées à 5 dans l'année, pour les boissons de catégorie 3 uniquement. Attention, un nouvel arrêté municipal vient réglementer la vente à emporter de boissons alcooliques sur l’ensemble du territoire

   27/05/2025 21:06

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   DÉROGATION REPOS DOMINICAL

   être supprimé 12 dimanches par an par arrêté de Monsieur le Maire. Les dérogations sont accordées pour l'ensemble des commerces de détail sans distinction. L’arrêté détermine les conditions de compensation [...] pressings, cordonniers, etc. Au titre de l'article L. 3132-26 du code du travail, le Maire peut, par arrêté et sous certaines conditions, accorder des dérogations au principe du repos dominical dans le commerce [...] nous vous demandons de faire parvenir votre courrier avant la fin du mois de septembre . Télécharger Arrêté fixant la liste des dérogations dominicales pour l'année 2023 PDF 108Ko Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

10. Annuaire Services

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    Dojo Auguste Delaune

    brésilien - Pancrace - Yoga 9-11 rue, Pierre Dulac Bus : 124 Château de Vincennes - Val de Fontenay - Arrêt Pierre Dulac RER : Fontenay-sous-Bois Sport Équipements spécialisés

    26/11/2018 16:46