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Affichage des résultats 1 à 10 sur 194 au total

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   ÉTUDES SURVEILLÉES

   d'inscription aux études surveillées L’inscription préalable est obligatoire depuis votre portail famille. 1. Facturation La facturation sera établie sur la base des présences de votre enfant transmis à la Direction [...] pour la restauration, vous le serez également pour ces activités postscolaires. Règlement Article 1 - Conditions La ville de Fontenay-sous-Bois organise dans les locaux scolaires un service facultatif [...] des Actions Éducatives. Article 3 - Fonctionnement, sur inscription préalable, deux possibilités : 1 : De 16h30 à 17h , un temps récréatif de garderie de cours et de goûter est prévu. Ce temps permettant

   13/12/2024 12:21

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   ÉLECTIONS

   es LEJEMBLE (Rassemblement National) 1 316 3% Luc ALONSO (Alliance centriste) - Nicolas BOISSEL 455 1% Xavier CORNET - Laurence ZIMMERLÉ (Parti Animaliste) 501 1.1% Jothi BOURG - Igor BENSASSON (Sans [...] LONGETTI Rémy Reconquête ! 1 099 voix 1,83 % Exclu du deuxième tour GOUFFIER VALENTE Guillaume Ensemble 22 464 voix 37,38 % Admis au deuxième tour RENAULT Tony Écologie au centre 979 voix 1,63 % Exclu du deuxième [...] Céline MOUSSY (Écologie au centre) 327 1.97% Voir les résultats complets , bureau par bureau, du 1er tour des législatives sur Fontenay-sous-Bois. Résultats du 1er tour des législatives sur la circonscription

   18/02/2025 22:12

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   15%

   ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)

   matière de qualité de l’air sont régulièrement dépassés. L’agence Santé Publique France estime que 5 000 décès prématurés par an pourraient être évités sur le territoire de la Métropole. Face à cette situation [...] l’amélioration de la qualité de l’air. Lauréate en 2015 de l’appel à projets « Villes respirables en 5 ans », la Métropole du Grand Paris a validé une stratégie avec le Plan Climat Air Énergie Métropolitain [...] du territoire métropolitain et au-delà. Consultation du public Conformément à l’article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales, l’arrêté créant la Zone à Faibles Émissions fait l’objet

   12/04/2024 22:51

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   WEEK-END SPORTIF

   victoire 6 à 1. « Elle reste à la maison la coupe ! » Le bon moment pour cracker les fumigènes, soulever le trophée pour les vainqueurs, remettre les prix de la tombola (le grand prix était une PS5) et dévoi- [...] Antoine Conté, ancien joueur du stade de Reims et ancien international Espoir, qui évoluait depuis 5 ans dans le championnat israélien, ou l’Italiano Christopher Attys, encore sous contrat pour un an avec

   06/05/2024 13:28

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   9%

   WEEK-END SPORTIF

   victoire 6 à 1. « Elle reste à la maison la coupe ! » Le bon moment pour cracker les fumigènes, soulever le trophée pour les vainqueurs, remettre les prix de la tombola (le grand prix était une PS5) et dévoi- [...] Antoine Conté, ancien joueur du stade de Reims et ancien international Espoir, qui évoluait depuis 5 ans dans le championnat israélien, ou l’Italiano Christopher Attys, encore sous contrat pour un an avec

   26/03/2025 11:07

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   29%

   Vietnam

   Orphelinat Thien Binh : 1 groupe de 6 étudiants en juillet. * la jeune fontenaysienne fait partie de ce groupe Orphelinat Tu Hanh : 1 groupe de 4 personnes puis 1 groupe de 5 personnes.

   28/04/2023 21:29

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   VIE MUNICIPALE

   MAIRE DÉCISIONS DU MAIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ACTES ADMINISTRATIFS CCAS ARRÊTÉ LINKY ARRÊTÉ 5G MARCHÉS PUBLICS Le Code de la Commande publique impose dans le cadre des marchés publics des échanges [...] liste des 200 engagements. MÉTROPOLE GRAND PARIS La Métropole du Grand Paris (« MGP ») a vu le jour le 1er janvier 2016. Cette nouvelle structure a été créée par la loi du 27 janvier 2014 de… CONTRAT DÉVELOPPEMENT

   12/04/2024 22:51

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   VIE DES QUARTIERS

   ville) Logements : 40,5% Collectif /… RIGOLLOTS - ROUBLOT - CARRIÈRES Population : 5 011 habitants Superficie : 44 hectares (8% de la ville) Logements : 67% Collectifs / 33% Individuels / 5% Sociaux COMMENT [...] TERROIR Population : 5 200 habitants (- de 20 ans : 30% / + de 60 ans : 17%) Superficie : 44,7 hectares (8% de la ville) Logements : 98% Collectif / 2%… BOIS CLOS D’ORLÉANS Population : 5 800 habitants (- [...] 66 hectares (11,8% de la ville) Logements : 79% Collectifs /… HÔTEL DE VILLE - VILLAGE Population : 5 400 habitants (- de 20 ans : 22% / + de 60 ans : 17%) Superficie : 67 hectares (12% de la ville) Logements

   30/04/2024 20:39

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   VENTE EN LIQUIDATION

   commerce. Les ventes en liquidation sont soumises à déclaration préalable auprès de la Mairie depuis le 1er juillet 2014. Quelles sont les conditions particulières ? Plusieurs conditions doivent être remplies [...] la vente en liquidation ou de ne pas respecter la forme de publicité est puni d’une contravention de 5ème classe. Formulaire déclaration préalable à une vente en liquidation https://www.service-public.f

   12/04/2024 22:51

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    VENTE AU DÉBALLAGE

    ici, encourent également des sanctions aggravées. Est puni d’une amende de 1 500 euros au plus pour les contraventions de la 5e classe, le fait de réaliser une vente au déballage en méconnaissance de la [...] l'autorité compétente pour délivrer l'autorisation. A Fontenay-sous-Bois, il y a un délai minimum de 1 mois. Dans les autres cas (parkings de grandes surfaces, galeries marchandes, espaces privés etc.),

    12/04/2024 22:51