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Pertinence:33%Conseil du 16 décembre 2021
garantie d'emprunt de la Société Publique Locale Marne-au-Bois Aménagement dans le cadre de la mise en œuvre du traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay - Alouettes PDF 169Ko 07 - Information [...] la concession d'aménagement VDFA : Bilan de la concertation PDF 239Ko 08 - Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) [...] (ZAC) du secteur« Marais Pointe Joncs-Marins » au sein de la concession d'aménagement « Val de Fontenay Alouettes » PDF 246Ko 09 - Cession du véhicule municipal de type Ford Transit immatriculé 8980YF94 PDF
07/11/2023 19:31
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Pertinence:26%PETITE ENFANCE
enfant à une assistante maternelle privée. Petite enfance L’accueil peut se faire sur des temps aménagés qui tiennent compte des prises en charge en rééducation et soins à l’extérieur (CAMPS, CMP, libéraux)
07/11/2023 19:31
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Pertinence:27%Conseil du 22 juin 2023
Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 - Concession d'aménagement « TassignyAuroux » PDF 197Ko [...] Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-deFontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N°2023-06-18-U : Acquisition par voie de préemption
19/12/2023 12:22
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Pertinence:12%FAIRE ÉVOLUER LA SOCIÉTÉ
professionnelle et vie personnelle (par exemple en proposant quand cela est possible des horaires aménagés plutôt que des temps partiels), l’évaluation et le traitement le cas échéant des écarts de rémunération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%TROIS TICKETS VALIDÉS
écologique de leur territoire. Mais, que ce soit les prolongements du métro M1 et du tramway T1 ou l’aménagement du pôle gare, il appelle à maintenir une veille et une mobilisation citoyenne. Et particulièrement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%ÉDUCATION ET SCOLARITÉ
(Accompagnateur élève en situation de handicap anciennement dénommé Auxiliaire de vie scolaire), un aménagement de son emploi du temps, la fourniture de matériel pédagogique, l’accès à une classe spécialisée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%UN PARC D’ENVERGURE
e spécifique du parc. « À l’issue du diagnostic , poursuit M me Pineau, différents scénarios d’aménagement nous seront proposés. La Société publique locale Marne au Bois aura un contrat de portage sur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 28 septembre 2023
PDF 229Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-deFontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N° 2023-09-18-a-P Création d'un poste de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 23 novembre 2023
transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans le périmètre d'aménagement du secteur Tassigny -Auroux entre le Territoire Paris Est Marne & Bois et la ville de Fontena [...] & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 234Ko Délibération N° 2023-11-04-U : Approbation d'une convention [...] bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay - Alouettes à Fontenay-sous-Bois. PDF 206Ko Délibération N° 2023-11-06-U : Approbation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%RÉPONDRE AUX BESOINS DES HABITANTS
baux commerciaux, des fonds artisanaux ou, encore, certains terrains faisant l’objet de projets d’aménagement commercial. Auparavant, cet outil ne concernait que trois secteurs : Village/Moreau-David, Da
12/04/2024 22:51
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