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politique, de dire des choses contre le régime. Accusé à tort d’être un passeur, mon père avait été arrêté par la PIDE (la Police internationale et de défense de l'État) . Lorsqu’il a été libéré, il a décidé
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requalification des espaces libres du secteur de La Redoute PDF 176Ko Délibération N° 2023-11-05 U : Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession
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commune de Fontenay-sous-Bois, prise par arrêté préfectoral, au profit de la société publique locale (SPL) Marne-au- Bois, préalablement à la mise en signature d’un arrêté préfectoral de cessibilité. Télécharger [...] Fontenay-sous-Bois Cette enquête se déroulera du mardi 9 mai au vendredi 9 juin 2023 (17h00) inclus. Par arrêté préfectoral n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique unique [...] Avis du commissaire enquêteur relatif à la DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES PDF 14.66Mo ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2023/04324 du 6 DEC 2023 Déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement « V
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des observations et/ou propositions. Pendant la durée de cette enquête publique, le projet de PLUI arrêté sera consultable et les habitants, usagers et associations des 13 communes de l’intercommunalité [...] parcourir le dossier et déposer un avis, vous pouvez consulter le registre dématérialisé . Télécharger Arrêté Prescrivant l'enquête publique unique relative à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
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vers le Futur reconstituée à la perfection : l’hôtel de ville de Hill Valley avec son horloge à l’arrêt, la Doloréane, Marty et sa doudoune rouge, le Doc, déjà suspendu au câble qui doit capter l’énergie [...] pour renvoyer Marty vers le Futur… « J’adore ce film. Cette maquette, c’est un nombre incalculable d’arrêts sur image, un an de travail. » Aujourd’hui, Franck Chapuis réalise même des commandes, comme ces
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avec son groupe, Spoink. « Ce sont les vibrations de ses bonds qui font battre son cœur. Si Spoink s’arrêtait de sauter partout, il mourrait. » À la manière du petit monstre de poche monté sur ressort, ce
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des enquêtes Demande d'ouverture d'enquête publique dans le cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko D
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commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe
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projet ? Après une phase de concertation avec les acteurs locaux et les habitants, le projet a été arrêté en conseil de territoire en décembre 2021. Ce projet de RLPi qui été transmis aux différents partenaires [...] et d’émettre des avis ou remarques. Pendant la durée de cette enquête publique, le projet de RLPI arrêté sera consultable et les habitants des 13 communes de l’intercommunalité et les professionnels sont [...] soit du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h , seront prises en compte. Télécharger Arrêté 2022-506 prescription enquête publique élaboration RLPI PDF 1.53Mo
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l’enquête d’utilité publique ! Voir le communiqué de presse. Télécharger Lettre du Maire PDF 1.33Mo ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL n° 2021/04624 du 20 décembre 2021 PDF 265Ko ANNEXE PDF 34Ko Lettre d'information
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