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Pertinence:15%QUOTIENT FAMILIAL
selon vos revenus et la situation de votre foyer Rendez-vous sur votre PORTAIL FAMILLErubrique QF "Déclarer vos revenus" et déposez les justificatifs (quelques clics suffisent !) La Direction des Affaires
07/08/2025 16:00
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Pertinence:36%MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI
Du 18 août au 15 septembre inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion [...] réalisation des projets urbains nécessitent l’adaptation du document d’urbanisme sous la forme d’une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi. Les évolutions envisagées du PLUi concernent [...] territorial. Il sera joint ensuite au dossier d’enquête publique. Télécharger Avis de concertation : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Paris
06/08/2025 12:09
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Pertinence:31%RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES
Du 18 août au 15 septembre inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité… MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME [...] septembre jusqu’au 4 octobre 2024 inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en… PÉRIPOLE Votre quartier se transforme, rejoignez-nous ! Participez [...] ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…
06/08/2025 12:07
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Pertinence:100%ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE
joindre. Jean Philippe GAUTRAIS, Maire Et l’équipe Municipale de Fontenay-sous-Bois Télécharger Déclaration Solidarité avec le peuple marocain PDF 578Ko 11 juillet 2023 - Vacances pour tous : Fontenay-sous-Bois [...] réserve le droit d'enclencher des procédures judiciaires complémentaires. 30 juin 2023 - Nahel Déclaration de la majorité municipale Depuis trois jours, la mort de Nahel, 17 ans, abattu dans la matinée [...] constatons dans nos villes et à laquelle nous remédions, tant bien que mal, au quotidien. Télécharger Déclaration des Maires PDF 643Ko 17 novembre 2022 - Fontenay s’engage pour la santé de ses habitants Entouré
21/07/2025 17:11
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Pertinence:6%ESPACE PRESSE
14 Luisa PELTIER, chargée de la communication externe - 01 4974 74 95 Communiqués de presse et déclarations de la majorité municipale : 2 septembre 2024 - Rentrée 2024 : Fontenay-sous-Bois poursuit son [...] objectifs nationaux et internationaux en désartificialisant les sols de façon considérable. » a déclaré Jean-Philippe Gautrais, maire de Fontenay-sous-Bois. Lancé en mai 2021, l’appel à manifestation d’intérêt [...] nationale, la ville de Fontenay-sous-Bois poursuit son engagement contre les coupes budgétaires en déclarant une journée « sans service public » ce jeudi 5 décembre, journée de grève nationale de la fonction
21/07/2025 17:10
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Pertinence:9%SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE
suivants : - votre Autorisation Provisoire de séjour (APS) - attestation d’hébergement (ou simple déclaration) si l’adresse d’hébergement est différente de celle de l’APS - Pour les mineurs Accompagnés d’un
16/07/2025 16:28
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Pertinence:7%MAISON DU CITOYEN
s qui nous habitent d’un monde plus fraternel, plus solidaire. Nous y travaillons avec vous. Je déclare donc solennellement inaugurée la Maison du Citoyen et de la Vie Associative... Votre Maison. Merci [...] s qui nous habitent d’un monde plus fraternel, plus solidaire. Nous y travaillons avec vous. Je déclare donc solennellement inaugurée la Maison du Citoyen et de la Vie Associative... Votre Maison. Merci
11/07/2025 15:41
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Pertinence:29%LES MAITRES SONT RESPONSABLES
d’une attestation de stérilisation, et d’une formation pour le maitre. » Ces chiens doivent être déclarés, muselés, assurés, et bien entendu identifiés. Les type de chiens de catégorie 1 (Chiens d'attaque) [...] Staffordshire Terrier, Tosa, Rottweiler. À Fontenay comme ailleurs, bon nombre de ces chiens ne sont pas déclarés, ce qui constitue une infraction. Chaque chien, quelle que soit sa catégorie, doit être pucé, avoir
10/07/2025 11:33
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Pertinence:15%Champs électromagnétiques
déposés par les opérateurs. Ce dépôt doit se faire un mois avant le dépôt d’une demande de travaux (déclaration préalable DP). Néanmoins, en fonction de la nature des travaux, tous les DIM ne font pas l’objet
07/07/2025 17:55
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Pertinence:35%TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES
femmes aux responsabilités dans la fonction publique Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées au titre de l'année 2024 Nombre [...] chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées au titre de l'année 2023 Nombre
03/07/2025 11:52
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