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D’abord avec la salve annuelle des 11 conseils de quartier. Organisée du 5 mars au 20 mai, cette instance locale de démocratie participative connait un regain d’intérêt avec une participation citoyenne
27/05/2025 16:09
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Chaque année, une commission d’attribution des places en crèche se réunit à deux reprises. Cette instance est règlementée afin de répondre à l’objectif de mixité sociale dans les structures de la Petite [...] a été organisé par le gériatre des CMS auprès du personnel du service Retraités. Février 2022 : L'instance "Adulte vulnérable" a été élargie aux situations des personnes âgées avec le gériatre des CMS.
19/05/2025 17:57
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enjeux de développement durable, en mettant en place une assemblée citoyenne de transition. Cette instance a pour objectif d’associer les parties prenantes du territoire à la définition des objectifs et [...] les moyens à mobiliser pour tendre vers la ville souhaitée à l’horizon 2050 Mettre en place une instance qui assurera le suivi de la feuille de route Fontenay 2050 afin d’associer les habitants au suivi
19/05/2025 16:19
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évaluation des clichés) ne pourra donner lieu à contestation devant quelque autorité, organisme ou instance que ce soit. ARTICLE 9.3 : Le participant ou le groupe de participants autorisent la collectivité
15/04/2025 18:37
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s’est officiellement constituée le 16 octobre 2024, à la Maison du citoyen et de la vie associative. Instance composée d’habitants volontaires, de tous âges et issus de tous les quartiers de la ville. Ces habitants
28/03/2025 15:26
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Remplacement des conseillers municipaux et modification des représentants au sein des diffrentes instances PDF 106Ko 2. Décision modificative n°3-2024 - Budget Ville PDF 140Ko 3. Autorisation anticipée avant
18/03/2025 19:23
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judiciaires et soutien psychologique tout au long de la procédure judiciaire Tribunal de Grande Instance rue Pasteur Vallery-Radot - Créteil 0 800 17 18 05 bav94@apcars.org Association La Cimade Île-de-France
12/02/2025 16:55
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Délibération N°2024-06-02 DGS Remplacement des conseillers municipaux et modif des représentants instances PDF 144Ko Délibération n°2024-06-03 DGS Actualisation du tableau des indemnités de fonction des
03/10/2024 16:53
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Fontenay-sous-Bois – 01 48 75 82 00 Au Commissariat de Police de votre lieu de travail Au Tribunal d’instance : 19 rue Charles VII - 94130 Nogent-sur-Marne - 01 43 94 17 35 Pour les consulats et pour toutes
22/07/2024 19:43
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consommation par les consommateurs eux-mêmes ; actions de prévention ; représentation auprès de toutes instances, et notamment en justice, des intérêts matériels et moraux des consommateurs. DEMOCRATIE EDUCATION
13/06/2024 18:37