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   ASSEMBLÉE CITOYENNE - FONTENAY 2050

   enjeux de développement durable, en mettant en place une assemblée citoyenne de transition. Cette instance a pour objectif d’associer les parties prenantes du territoire à la définition des objectifs et [...] les moyens à mobiliser pour tendre vers la ville souhaitée à l’horizon 2050 Mettre en place une instance qui assurera le suivi de la feuille de route Fontenay 2050 afin d’associer les habitants au suivi

   19/05/2025 16:19

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   BIENVENUE DANS LE FUTUR

   s’est officiellement constituée le 16 octobre 2024, à la Maison du citoyen et de la vie associative. Instance composée d’habitants volontaires, de tous âges et issus de tous les quartiers de la ville. Ces habitants

   28/03/2025 15:26

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   CHAPITRE 1

   Chaque année, une commission d’attribution des places en crèche se réunit à deux reprises. Cette instance est règlementée afin de répondre à l’objectif de mixité sociale dans les structures de la Petite [...] a été organisé par le gériatre des CMS auprès du personnel du service Retraités. Février 2022 : L'instance "Adulte vulnérable" a été élargie aux situations des personnes âgées avec le gériatre des CMS.

   19/05/2025 17:57

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   CHARTE VIE DEMOCRATIQUE

   présente Charte regroupe trois grands axes : le lien entre les habitants et la municipalité, les instances de démocratie et les modes de participation à la vie communale. Le contenu de ce document n’est

   12/04/2024 22:51

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   CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE

   évaluation des clichés) ne pourra donner lieu à contestation devant quelque autorité, organisme ou instance que ce soit. ARTICLE 9.3 : Le participant ou le groupe de participants autorisent la collectivité

   15/04/2025 18:37

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   Conseil du 19 décembre 2024

   Remplacement des conseillers municipaux et modification des représentants au sein des diffrentes instances PDF 106Ko 2. Décision modificative n°3-2024 - Budget Ville PDF 140Ko 3. Autorisation anticipée avant

   18/03/2025 19:23

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   Conseil du 20 juin 2024

   Délibération N°2024-06-02 DGS Remplacement des conseillers municipaux et modif des représentants instances PDF 144Ko Délibération n°2024-06-03 DGS Actualisation du tableau des indemnités de fonction des

   03/10/2024 16:53

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   Conseil du 30 septembre 2020

   rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société du Grand

   12/04/2024 22:51

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   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   commerçants non sédentaires des services municipaux concernés La Commission des Marchés n’est pas une instance publique. Il ne peut y avoir d’invité sauf demande expresse de l’ensemble des membres de la commission

   12/04/2024 22:51

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    ENCADRER LES ONDES

    commission locale des ondes. Une nouvelle réunion publique s’est tenue le 3 avril dernier. Cette instance fait le point en toute transparence sur les procédures et projets en cours. « Tout opérateur de

    11/06/2024 16:41