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Affichage des résultats 1 à 10 sur 29 au total

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   ACCUEIL DES ÉTRANGERS

   constitution des premiers dossiers (prendre rendez-vous au 06 70 96 44 09). En savoir plus . Le point-justice , accueille des permanences juridiques spécialisées en droit des étrangers. Prendre rendez-vous au

   02/04/2026 10:50

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   ACTES ADMINISTRATIFS CCAS

   9 Convention entre le CCAS et le CDAD relative au fonctionnement de la permanence CDAD au point­justice de Fontenay-sous-bois sur la thématique du droit des étrangers PDF 101Ko ONVENTION ENTRE LE CDAD

   21/04/2026 12:40

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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   images issues de ce drame sont insoutenables et provoquent légitimement un sentiment de révolte. La justice doit être rendue pour Nahel ainsi que pour toutes les victimes de violences policières. Nous nous [...] police. La réponse de l’Etat doit être rapide et à la hauteur sur ces questions. Un plan d’urgence de justice sociale doit être présenté par le gouvernement. Dans le sillage de la mort du jeune Nahel, des violences [...] municipale appelle les habitants à se rassembler pour rendre hommage au jeune Nahel, pour réclamer justice et pour refuser la spirale mortifère de la violence. Samedi 1 er juillet à 12h - Parvis de l'Hôtel

   30/03/2026 21:21

4. Annuaire Associations

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   ASSOCIATION HENRI PEZERAT - SANTÉ - TRAVAIL - ENVIRONNEMENT

   que l’on ne peut séparer production de connaissances et action militante pour la santé, la vie, la justice, la dignité de tous ceux mis en péril par un développement économique dénué de tout respect de la

   03/06/2024 17:08

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   CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE

   (Jal). Les frais sont à votre charge. Vous devez ensuite adresser votre demande au Ministre de la Justice. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1656 Localiser Localiser Fermer

   12/12/2024 19:49

6. Pages

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   CHAPITRE 5

   circulations, limitation des émissions, biodiversité… nos actions visent haut, dans un esprit de justice sociale et environnementale. Rubrique 1. Environnement - Espaces verts 92. Créer une Maison de l’écologie

   19/05/2025 20:37

7. Pages

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   CHAPITRE 6

   2021 et 2024. Le projet n’a finalement pas abouti faute de portage par l’UDSM. 132. Poursuivre en justice les communes carencées en logements sociaux et l'EPT 10. Il relève de la préfecture de faire appliquer

   19/05/2025 20:39

8. Annuaire Associations

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   COLLECTIF ARGENTIN POUR LA MÉMOIRE

   tant que responsabilité historique et morale, se ralliant à la lutte permanente pour la Vérité, la Justice, l'information et la transmission aux nouvelles générations des crimes de « lèse-humanité » commis

   27/04/2022 17:38

9. Annuaire Associations

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   COMITÉ PALESTINE 94 NORD (GROUPE LOCAL DE L'ASSOCIATION FRANCE PALESTINE SOLIDARITÉ)

   culture et de ses droits. Œuvrer pour une paix réelle et durable au Proche-Orient fondée sur la justice, le Droit international, les résolutions de l'ONU et les conventions de Genève. INTERNATIONAL ET

   17/05/2024 16:54

10. Pages

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    C’EST L’HEURE DE RÉVOLTE

    résilience, au jeu collectif, pour l’équilibre, qui est une question de justesse, pour ne pas dire de justice. Sur scène, les pieds sur le plateau ou pas : une funambule, une danseuse aérienne, une acrobate

    15/01/2026 13:46