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28/04/2023 21:29
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28/04/2023 21:34
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19/03/2024 14:34
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19/03/2024 14:34
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26/03/2024 15:39
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par téléphone ou par mail. Article 5: Les obligations des participants Les parents ou responsables légaux des particpants, ont connaissance que l’événement sera filmé et photographié, et autorisent l’utilisation
12/04/2024 22:51
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est un personnage qui semble idéaliser la République, alors qu’il a transgressé toutes les règles légales , souligne-t-il. Dans le droit romain, il y avait le cursus honorum. Or Scipion n’a pas franchi ces
12/04/2024 22:51
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approuvé par le conseil de territoire courant été 2022. Il entrera alors en vigueur et servira de cadre légal à l’instruction par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes
12/04/2024 22:51
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vers l’unité médicale spécialisée qui pourra vous prendre en charge sur le plan médical et médico-légal. Urgences psychiatriques : A domicile : 7j/7, 24h/24 par psychiatre, 01 40 47 04 47 Adultes : Hôpital
12/04/2024 22:51
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l’adresse d’hébergement est différente de celle de l’APS - Pour les mineurs Accompagnés d’un représentant légal : passeport ou livret de famille ou tout justificatif mentionnant les enfants mineurs ; à défaut, [...] de Demande de rattachement des enfants de l’un ou aux deux parents, joint à l’APS du représentant légal. L’ouverture des droits ouvrent droit à la carte Solidarité transports. Par ailleurs, des tickets
12/04/2024 22:51