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Fontenay s’attèle à aller plus loin dans sa démarche de réduction des gaz à effet de serre. En application des lois relatives au Grenelle de l’environnement, l’ensemble des collectivités de plus de 50 000 [...] e a été proposé ci-dessous : Télécharger Bilan d’émissions des gaz à effet de serre - 2021 PDF 3.44Mo Bilan des émissions et exemples d’actions - Du plan transition bas carbone PDF 90Ko Localiser Localiser
12/05/2025 16:38
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Brochures éditées par le service Blattes, rats, souris PDF 450Ko Frelons, guêpes et abeilles PDF 1.98Mo Pigeons PDF 443Ko Pigeonniers municipaux PDF 199Ko Absence prolongée ? Attention aux invités ! PDF [...] Fiche biosécurité PDF 59Ko Arrêté préfectoral sur le plan anti-dissémination du moustique tigre PDF 0.98Mo Lutter contre le moustique tigre PDF 566Ko Questions - réponses sur le moustique tigre PDF 71Ko Que [...] processionnaires – dépliant PDF 499Ko Chenilles processionnaires – communication PDF 138Ko Tarifs appliqués par la fourrière animale PDF 389Ko Communiqué de presse "Cafards, punaises de lits… les autorités
17/04/2025 22:30
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de Fontenay-sous-Bois : « Non seulement le gouvernement de droite actuel est illégitime, car il applique un programme que les Français ont majoritairement rejeté dans les urnes lors des élections législatives [...] cela participe au dynamisme du t erritoire. Télécharger Dossier de presse du 10 octobre 2024 PDF 25Mo 7 et 8 octobre 2023 - Inauguration et ouverture du Théâtre Jean-François Voguet L’inauguration du théâtre [...] Télécharger Dossier de presse "Inauguration et ovuerture du Théâtre Jean-François Voguet" PDF 17.18Mo 11 mai 2023 - La nature dans une ville solidaire et dynamique en développement 3 QUESTIONS À JEAN-PHILIPPE
10/04/2025 20:40
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Télécharger Dossier de presse "la nature dans une ville solidaire et dynamique en développement" PDF 1.20Mo 18 décembre 2022 - Plus que « 3 dodos » dehors Monsieur le Ministre, tiendrez-vous votre engagement [...] remettre, par le Conseil d’Etat, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à l’application des 1607h par an (35 h par semaine) à l’ensemble de la fonction publique. Réunis en audience et [...] droit international doit prévaloir. La municipalité de Fontenay-sous-Bois demande le respect et l’application de l’ensemble des résolutions des Nations Unies. La France et son gouvernement doivent jouer un
10/04/2025 20:39
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meublé de tourisme, une résidence de tourisme ou un village de vacances d'appliquer un tarif fixe de taxe de séjour et de ne pas appliquer la taxe proportionnelle au pourcentage. En savoir plus : France - Site [...] commune, qui n’est pas destiné à la location en logement à l’année. Le principe de compensation est appliqué dès : le premier bien voué à un changement d'usage pour une personne physique le premier bien voué [...] et la part régionale. Télécharger Tarifs de déclaration de taxe de séjours PDF 200Ko Modalités d’application de la taxe de séjour Les personnes redevables La taxe de séjour est due par les personnes qui
04/04/2025 12:02
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Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial PDF [...] trice EMEPP PDF 174Ko Délibération N°2024-06-40 P Création d’un poste de Responsable de service Application droit des sols PDF 189Ko Délibération N°2024-06-41 P Création d’un poste de Chargé.e de gestion
03/10/2024 16:53
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cantines rebelles. Télécharger menu Menu scolaire de juillet PDF 1.03Mo Menu scolaire d'août PDF 1.05Mo Menu scolaire de septembre PDF 1.09Mo Actu FSB Inside - Cuisiner son territoire #3 1 vidéo Actu Semaine [...] partir de juillet 2023 Période de modification Jusqu’à 7 jours calendaires avant l’activité (1) Tarif appliqué Tarif selon le quotient familial + Tarif différencié si pas de réservation (2) Tarif différencié [...] réservée (2) Sauf pour la tranche de quotient 1 Télécharger Transparence dans vos assiettes PDF 2.25Mo Carte des agriculteurs bio d'Île de France qui fournissent la restauration scolaire PDF 256Ko Localiser
22/08/2024 13:32
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159Ko Document graphique (plan du périmètre ) PDF 3.12Mo Annexe liste des bâtiments protégés PDF 1.17Mo Règlement PDF 61Mo Annexes de règlement PDF 83Mo Architecte des Bâtiments de France Dans le but d'améliorer [...] toujours plus l'accompagnement aux pétitionnaires et les aider à réaliser leurs projets, le service d'Application droit des sols mettra bientôt en place des permanences avec l'architecte des Bâtiments de France
22/08/2024 12:28
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souhaite ou non acquérir le bien. Télécharger Délibération droit de préemption urbain renforcé appliqué au PLU PDF 1.17Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 30 septembre 2021 PDF 388Ko Compte rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision [...] postes de photographe-vidéaste-monteur PDF 145Ko 24q - Création de deux postes de techniciens d’applications PDF 144Ko 24r - Création de trois postes d’animateurs PDF 141Ko 24s - Création de trois postes
12/04/2024 22:51