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Pertinence:100%DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)
souhaite ou non acquérir le bien. Télécharger Délibération droit de préemption urbain renforcé appliqué au PLU PDF 1.17Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Conseil du 30 septembre 2021
Télécharger Ordre du jour du 30 septembre 2021 PDF 388Ko Compte rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision [...] postes de photographe-vidéaste-monteur PDF 145Ko 24q - Création de deux postes de techniciens d’applications PDF 144Ko 24r - Création de trois postes d’animateurs PDF 141Ko 24s - Création de trois postes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:91%Qualité de l'air extérieur
à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports d’information sur la qualité de l’air extérieur Pollens - Réseau national [...] alertes pollution, à partir des informations fournies par Airparif. La ville de Fontenay-sous-Bois applique alors les recommandations de la préfecture (relais de l'information, règles de stationnement adaptées [...] (RNSA) PDF 477Ko Pollution atmosphérique - Airparif PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:81%Déposer une demande de logement social
ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_communication_demandeur_201601202.pdf L’application Smartphone « ma demande de logement social » : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-durable [...] fr/IMG/pdf/flash_63_-_pj_no2_flyer_app_smartphone.pdf Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:98%PROGRAMME LOCAL HABITAT
local de l’habitat ? PDF 9.96Mo Programme d'actions PLH PDF 1.60Mo Document d'orientations PLH PDF 188Ko Cadre d'application du Supplément de Loyer de Solidarité PDF 2.18Mo Rapport du diagnostic du Plan [...] Plan Local de l'habitat PDF 25Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:70%RESTAURATION SCOLAIRE
cantines rebelles. Télécharger menu Menu scolaire de juillet PDF 1.03Mo Menu scolaire d'août PDF 1.05Mo Menu scolaire de septembre PDF 1.09Mo Actu FSB Inside - Cuisiner son territoire #3 1 vidéo Actu Semaine [...] partir de juillet 2023 Période de modification Jusqu’à 7 jours calendaires avant l’activité (1) Tarif appliqué Tarif selon le quotient familial + Tarif différencié si pas de réservation (2) Tarif différencié [...] réservée (2) Sauf pour la tranche de quotient 1 Télécharger Transparence dans vos assiettes PDF 2.25Mo Carte des agriculteurs bio d'Île de France qui fournissent la restauration scolaire PDF 256Ko Localiser
22/08/2024 13:32
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Pertinence:90%SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)
159Ko Document graphique (plan du périmètre ) PDF 3.12Mo Annexe liste des bâtiments protégés PDF 1.17Mo Règlement PDF 61Mo Annexes de règlement PDF 83Mo Architecte des Bâtiments de France Dans le but d'améliorer [...] toujours plus l'accompagnement aux pétitionnaires et les aider à réaliser leurs projets, le service d'Application droit des sols mettra bientôt en place des permanences avec l'architecte des Bâtiments de France
22/08/2024 12:28
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Pertinence:40%Conseil du 20 juin 2024
Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial PDF [...] trice EMEPP PDF 174Ko Délibération N°2024-06-40 P Création d’un poste de Responsable de service Application droit des sols PDF 189Ko Délibération N°2024-06-41 P Création d’un poste de Chargé.e de gestion
03/10/2024 16:53
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Pertinence:50%MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
meublé de tourisme, une résidence de tourisme ou un village de vacances d'appliquer un tarif fixe de taxe de séjour et de ne pas appliquer la taxe proportionnelle au pourcentage. En savoir plus : France - Site [...] commune, qui n’est pas destiné à la location en logement à l’année. Le principe de compensation est appliqué dès : le premier bien voué à un changement d'usage pour une personne physique le premier bien voué [...] et la part régionale. Télécharger Tarifs de déclaration de taxe de séjours PDF 200Ko Modalités d’application de la taxe de séjour Les personnes redevables La taxe de séjour est due par les personnes qui
04/04/2025 12:02
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Pertinence:8%ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE
Télécharger Dossier de presse "la nature dans une ville solidaire et dynamique en développement" PDF 1.20Mo 18 décembre 2022 - Plus que « 3 dodos » dehors Monsieur le Ministre, tiendrez-vous votre engagement [...] remettre, par le Conseil d’Etat, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à l’application des 1607h par an (35 h par semaine) à l’ensemble de la fonction publique. Réunis en audience et [...] droit international doit prévaloir. La municipalité de Fontenay-sous-Bois demande le respect et l’application de l’ensemble des résolutions des Nations Unies. La France et son gouvernement doivent jouer un
10/04/2025 20:39
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