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Pertinence:8%ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE
Télécharger Dossier de presse "la nature dans une ville solidaire et dynamique en développement" PDF 1.20Mo 18 décembre 2022 - Plus que « 3 dodos » dehors Monsieur le Ministre, tiendrez-vous votre engagement [...] remettre, par le Conseil d’Etat, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à l’application des 1607h par an (35 h par semaine) à l’ensemble de la fonction publique. Réunis en audience et [...] droit international doit prévaloir. La municipalité de Fontenay-sous-Bois demande le respect et l’application de l’ensemble des résolutions des Nations Unies. La France et son gouvernement doivent jouer un
10/04/2025 20:39
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Pertinence:40%Conseil du 20 juin 2024
Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial PDF [...] trice EMEPP PDF 174Ko Délibération N°2024-06-40 P Création d’un poste de Responsable de service Application droit des sols PDF 189Ko Délibération N°2024-06-41 P Création d’un poste de Chargé.e de gestion
03/10/2024 16:53
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Pertinence:32%Conseil du 30 septembre 2021
Télécharger Ordre du jour du 30 septembre 2021 PDF 388Ko Compte rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision [...] postes de photographe-vidéaste-monteur PDF 145Ko 24q - Création de deux postes de techniciens d’applications PDF 144Ko 24r - Création de trois postes d’animateurs PDF 141Ko 24s - Création de trois postes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)
souhaite ou non acquérir le bien. Télécharger Délibération droit de préemption urbain renforcé appliqué au PLU PDF 1.17Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:46%DÉMARCHE BAS CARBONE
Fontenay s’attèle à aller plus loin dans sa démarche de réduction des gaz à effet de serre. En application des lois relatives au Grenelle de l’environnement, l’ensemble des collectivités de plus de 50 000 [...] e a été proposé ci-dessous : Télécharger Bilan d’émissions des gaz à effet de serre - 2021 PDF 3.44Mo Bilan des émissions et exemples d’actions - Du plan transition bas carbone PDF 90Ko Localiser Localiser
12/05/2025 16:38
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Pertinence:81%Déposer une demande de logement social
ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_communication_demandeur_201601202.pdf L’application Smartphone « ma demande de logement social » : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-durable [...] fr/IMG/pdf/flash_63_-_pj_no2_flyer_app_smartphone.pdf Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%ESPACE PRESSE
de Fontenay-sous-Bois : « Non seulement le gouvernement de droite actuel est illégitime, car il applique un programme que les Français ont majoritairement rejeté dans les urnes lors des élections législatives [...] cela participe au dynamisme du t erritoire. Télécharger Dossier de presse du 10 octobre 2024 PDF 25Mo 7 et 8 octobre 2023 - Inauguration et ouverture du Théâtre Jean-François Voguet L’inauguration du théâtre [...] Télécharger Dossier de presse "Inauguration et ovuerture du Théâtre Jean-François Voguet" PDF 17.18Mo 11 mai 2023 - La nature dans une ville solidaire et dynamique en développement 3 QUESTIONS À JEAN-PHILIPPE
10/04/2025 20:40
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Pertinence:50%MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
meublé de tourisme, une résidence de tourisme ou un village de vacances d'appliquer un tarif fixe de taxe de séjour et de ne pas appliquer la taxe proportionnelle au pourcentage. En savoir plus : France - Site [...] commune, qui n’est pas destiné à la location en logement à l’année. Le principe de compensation est appliqué dès : le premier bien voué à un changement d'usage pour une personne physique le premier bien voué [...] et la part régionale. Télécharger Tarifs de déclaration de taxe de séjours PDF 200Ko Modalités d’application de la taxe de séjour Les personnes redevables La taxe de séjour est due par les personnes qui
04/04/2025 12:02
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Pertinence:98%PROGRAMME LOCAL HABITAT
local de l’habitat ? PDF 9.96Mo Programme d'actions PLH PDF 1.60Mo Document d'orientations PLH PDF 188Ko Cadre d'application du Supplément de Loyer de Solidarité PDF 2.18Mo Rapport du diagnostic du Plan [...] Plan Local de l'habitat PDF 25Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:56%Populations animales
Brochures éditées par le service Blattes, rats, souris PDF 450Ko Frelons, guêpes et abeilles PDF 1.98Mo Pigeons PDF 443Ko Pigeonniers municipaux PDF 199Ko Absence prolongée ? Attention aux invités ! PDF [...] Fiche biosécurité PDF 59Ko Arrêté préfectoral sur le plan anti-dissémination du moustique tigre PDF 0.98Mo Lutter contre le moustique tigre PDF 566Ko Questions - réponses sur le moustique tigre PDF 71Ko Que [...] processionnaires – dépliant PDF 499Ko Chenilles processionnaires – communication PDF 138Ko Tarifs appliqués par la fourrière animale PDF 389Ko Communiqué de presse "Cafards, punaises de lits… les autorités
17/04/2025 22:30
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