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l’association Relax le lundi 17 avril de 18h à 21h au Kosmos (formation certifiante). Inscription obligatoire. RENSEIGNEMENTS : mission-handicap@fontenay-sous-bois.fr ou 01 49 74 75 98. Mission Handicap Cet
07/11/2023 19:31
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vacances d’été à travers le Portail famille. La Direction des Actions Éducatives étend la réservation obligatoire aux activités de la restauration scolaire et du centre de loisirs du mercredi. Chaque famille devra
12/04/2024 22:51
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budget alloué par la ville de 160000 € par an, note M me Savoldelli. Pour en bénéficier, il faut obligatoirement passer par un travailleur social qui en fera la demande. Les dossiers sont, ensuite, étudiés
12/04/2024 22:51
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és territoriales, l’arrêté créant la Zone à Faibles Émissions fait l’objet d’une consultation obligatoire du public. Le projet d'arrêté, l'étude de prospection et d’évaluation des impacts sur les émissions
12/04/2024 22:51
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il. Dans le droit romain, il y avait le cursus honorum. Or Scipion n’a pas franchi ces étapes obligatoires, il est passé d’édile à consul, sans être élu. On lui confie le pouvoir proconsulaire, lequel
12/04/2024 22:51
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conformément au droit européen et à la loi anti-gaspillage, le tri à la source des biodéchets sera obligatoire. Où en est-on à Fontenay ? La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et
12/04/2024 22:51
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visites à domicile. » Pour tenter de faire face, « bien que la santé ne soit pas une compétence obligatoire des villes, Fontenay est depuis longtemps engagée sur ce sujet, d’après Nassim Lachelache, adjoint [...] « Signé entre la ville, l’Agence régionale de santé (ARS) et la préfecture c’est un outil, non obligatoire, inscrit dans la loi Hôpital Patients Santé et Territoire de 2009, présente Laetitia Suchecki-Gaitan
12/04/2024 22:51
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candidater d’ores et déjà en saisissant le formulaire ci dessous. Attention, le statut étudiant est obligatoire pour intégrer la résidence. Si une proposition de logement vous était adressée, d’autres pièces
12/04/2024 22:51
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avons mis en place le chapeau à prix conscient, à hauteur de 5 € par personne, sans caractère obligatoire. Celui-ci ne sert pas, comme on pourrait le croire, à payer les artistes mais permet à notre a
12/04/2024 22:51
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filiation maternelle est établi. En revanche, avant ou après la naissance de l'enfant, le père doit obligatoirement faire une reconnaissance de paternité. La reconnaissance peut se faire dans n'importe quelle
12/04/2024 22:51