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Affichage des résultats 1 à 10 sur 34 au total

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   ACCUEIL

   21/06/2025 04:37

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   CRÉER SON ASSOCIATION

   secteur associatif. Réglementation et démarches Les services de l'état dans le Val de Marne Le journal officiel Créer, gérer et développer son association Légifrance - Le service public de la diffusion du droit

   27/05/2025 21:02

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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   l'ouverture de la gare du prernier pôle de transport de l'Est parisien à 2034, à rebours du calendrier officiel de livraison de la ligne 15 Est prévu aujourd'hui pour 2030. Concrètement, des dizaines de mimers [...] Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), le maire de Fontenay-sous-Bois, Jean-Philippe Gautrais, a officiellement lancé à l’Hôtel de ville ce mercredi 16 novembre 2022 la mutuelle communale en signant le partenariat [...] publique. Initialement prévue du 15 novembre au 17 décembre, l’enquête d’utilité publique sera officiellement lancée par la préfète du Val-de-Marne dès le début de l’année prochaine, probablement à partir

   27/05/2025 16:10

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   ESPACE PRESSE

   (4,2 ha au total), pièce maîtresse du développement de la coulée verte communale, est désormais officiel suite au rachat par la ville du talus, partie basse du parc jusqu’ici privative. Avec le concours [...] Elon Musk ne font que renforcer cette décision. Compte mis en sourdine En conséquence, le compte officiel de la ville de Fontenay-sous-Bois (@Fontenay94120) sera mis en veille tant qu’aucun changement

   27/05/2025 16:09

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   CHAPITRE 1

   dictature, un programme d'actions de septembre 2023 à juin 2024 a été proposé avec un lancement officiel le samedi 9 septembre à la MDCVA lors du forum des associations avec l’exposition de portraits d’exilés

   19/05/2025 17:57

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   ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

   bail ou contrat de location, quittance de loyer, compromis de vente, attestation d’hébergement officielle établie par l’Etat civil. Pour les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de [...] bail ou contrat de location, quittance de loyer, compromis de vente, attestation d’hébergement officielle établie par l’Etat civil. Pour les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de

   08/04/2025 22:38

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   MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

   séjour et de ne pas appliquer la taxe proportionnelle au pourcentage. En savoir plus : France - Site officiel du classement des hébergements touristiques Déclarer la taxe de séjour Publicité Publicité Vous

   04/04/2025 12:02

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   BIENVENUE DANS LE FUTUR

   premier lancement lors de la Fête de la Madelon de 2024, l’Assemblée citoyenne de transition s’est officiellement constituée le 16 octobre 2024, à la Maison du citoyen et de la vie associative. Instance composée

   28/03/2025 15:26

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   UNE VILLE CONNECTÉE

   Pour vous rapprocher des fournisseurs d’accès internet, vous pouvez vous rendre sur leurs sites officiels en ligne et vous renseigner auprès des différents points de ventes sur la ville. Vous pourrez également

   09/01/2025 19:34

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    CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE

    péjoratif. La démarche se fait en 2 étapes. Vous devez d'abord publier votre demande au Journal officiel (JO) et dans un journal d'annonces légales (Jal). Les frais sont à votre charge. Vous devez ensuite

    12/12/2024 19:49