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Pertinence:69%LA SYMPHONIE DES SPHÈRES
Fresnes. 350 joueurs étaient en lice. Antony gagne 11 rencontres. Nous, on a tout de suite trouvé ça à peine croyable, car l’année dernière, nous avions remporté le titre en doublette avec Kevin Ma et Christophe
10/04/2025 16:26
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Pertinence:36%CIMETIÈRE
en a le droit d'usage, mais il a aussi en contrepartie des obligations précises à respecter sous peine de sanction. Les héritiers de la sépulture héritent du droit d'usage mais également des obligations
09/04/2025 15:46
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Pertinence:72%CHANGEMENT DE PRÉNOM
dépôt par une tierce personne ne pourra être accepté. L’article 441-7 du Code Pénal sanctionne d’une peine d’emprisonnement d’un et d’une amende de 15 000 euros toute personne ayant établi une attestation
08/04/2025 22:39
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Pertinence:59%MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
de l'une de ces deux peines seulement. Sanctions (Article R 2333-58 du CGCT) En matière de taxe de séjour, seules peuvent intervenir des peines d’amende, à l’exclusion de toute peine d’emprisonnement. Seuls
04/04/2025 12:02
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Pertinence:66%LIBRES COMME L’AIRE
caissons de plus en plus hauts, dont une tour à plus de 2m du sol. La fin de son run est un hommage à peine voilé à l’étoile des terriens communément vissés au plancher des vaches par la gravité : un soleil
26/03/2025 11:07
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Pertinence:69%HAUT LES MAINS !
qui montent de leurs championnats, et c’est loin d’être du vol ! Samedi 15 avril, Skander Sebai, à peine élu à la présidence de la section, avait donc le sourire ultra bright, d’autant que ses deux escouades
26/03/2025 11:07
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Pertinence:29%UNIVERSITÉ POPULAIRE
vit aujourd’hui, comme l’ont vécu nos parents, et, aujourd’hui comme hier et avant-hier, dans la peine mais avec des succès. Après le regain récent de la contestation populaire, la comparaison entre deux
14/10/2024 13:18
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Pertinence:53%DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL
Développement Économique, retardant le traitement du dossier. Cette déclaration est obligatoire sous peine de nullité de la vente (prescrite au bout de 5 ans après la cession). Dans tous les cas, faîtes connaître
12/08/2024 12:28
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Pertinence:66%LIBRES COMME L’AIRE
caissons de plus en plus hauts, dont une tour à plus de 2m du sol. La fin de son run est un hommage à peine voilé à l’étoile des terriens communément vissés au plancher des vaches par la gravité : un soleil
15/05/2024 16:23
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Pertinence:100%NOTRE SPECTACLE, C’EST DU DON !
de Broadway, boulevard Gallieni ! Ils sont comme ça les bénévoles du Fontenaython : ils viennent à peine de compter les dons de leur campagne solidaire de 2023 (12 000 euros récoltés), qu’ils transforment
12/04/2024 22:51
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