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19) au 21 rue Gay Lussac PDF 137Ko 03 - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre !'Etablissement Public Territorial Paris-Est-Marne&Bois, la société Cogedim Paris Métropole
12/04/2024 22:51
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Délibération N° 2024-09-21-U : Approbation de l'avenant à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre !'Etablissement Public Territorial Paris-Est-Marne&Bois, la société Cogedim Paris Métropole
08/11/2024 09:40
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PDF 206Ko Délibération N° 2023-11-06-U : Approbation d'une convention de projet urbain partenariat (PUP) entre le Territoire Paris-Est Marne & Bois, la société Arcade VYV Promotion et la SPL Marne-au-Bois [...] s-Bois PDF 251Ko Délibération N° 2023-11-07-U : Création d'une zone de projet urbain partenarial (PUP) dans la concession d'aménagement Val-de-Fontenay «Alouettes» à Fontenay-sous-Bois PDF 227Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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PDF 250Ko Délibération N° 2023-12-12-U : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois, la société Patrimoine et Valorisation Programmes et la SPL
12/04/2024 22:51
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financement RATP pour travaux gare Val-de-Fontenay PDF 228Ko Délibération N°2024-06-22 U Convention PUP pour opération Niemeyer 1 (Val-de-Fontenay) PDF 241Ko Délibération N°2024-06-23 U Acquisition par la
03/10/2024 16:53
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de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : Approbation de l'avenant 1 à la convention de PUP entre le Territoire Paris Est Marne&Bois et la SCI Vendôme Bureaux sur le périmètre de l'opération
12/04/2024 22:51
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Territoire et la ville de Fontenaysous-Bois PDF 163Ko 05 - Convention de projet urbain partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois et la Société Civile lmmobiliére (SCI) Vendôme Bureaux sur
12/04/2024 22:51
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ois SPL pour le financement PDF 155Ko 05A - Création d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 170Ko 05B - Approbation de la convention de Projet Urbain
12/04/2024 22:51
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Juin 2024 : Le Conseil municipal a pris acte du projet de convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "Niemeyer 1" située au 10-12 avenue des Olympiades à Fontenay entre l'EPT, Immobilière [...] proximité. Novembre 2020 : Le Conseil municipal approuve la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Territoire ParisEstMarne&Bois, la société Axa et la SPL Marne au Bois pour l'opération i
19/05/2025 20:39