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1. Publications

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   68%

   Observatoire municipal

   violences. Avec Assia Benziane, adjointe au maire déléguée aux Droits des Femmes, à l’Égalité, aux Relations Internationales, et l’ensemble de la municipalité, nous avons fait le choix de renforcer notre action

   19/11/2020 15:24

2. Pages

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   83%

   Conseil du 16 décembre 2021

   traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay - Alouettes PDF 169Ko 07 - Information relative à la procédure de mise en conformité du PLU, dans le cadre de la DUP lancée au sein de la concession [...] d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] de l'année 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre

   07/11/2023 19:31

3. Pages

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   89%

   Conseil du 22 juin 2023

   639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt [...] Pasteur à Fontenay­sous-Bois PDF 182Ko Délibération n°2023-06-04-F : Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction du théâtre PDF 184Ko Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 [...] des médecins des Centres Municipaux de Santé PDF 158Ko Délibération N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération

   19/12/2023 12:22

4. Pages

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   82%

   Conseil du 21 décembre 2023

   la majorité municipale relatif à la création de places d'hébergement d'urgence enfants PDF 206Ko Délibération N° 2023-12-28-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au maintien de l'établissement [...] PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet de loi Asile et immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps [...] des Œuvres Sociales (COS) PDF 173Ko Délibération N° 2023-12-21-DD : Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 148Ko Délibération N° 2023

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   39%

   TROIS TICKETS VALIDÉS

   pôle gare à Val de Fontenay, Île-de-France Mobilités a également pris acte des arbitrages de l’État relatifs au réaménagement du pôle Val de Fontenay. Dans un communiqué, la mairie s’inquiète car ceux-ci

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   39%

   LES ENFANTS D’ABORD !

   donner un biberon ou changer des couches, mais il s’y passe des choses essentielles autour de la relation enfants, professionnelles, parents. Dans ces lieux, se jouent les premiers liens de socialisation

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   72%

   INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES

   Code électoral : articles R1 à R4 Code électoral : articles R5 à R17-1 Arrêté du 16 novembre 2018 relatif aux pièces permettant de justifier son identité Pensez à vérifiez que vous êtes bien inscrit dans

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   65%

   ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)

   Arrêté - N°2019-AM-116 - Consultation public relative au projet de zone à circulation restreinte PDF 800Ko Arrêté - N°2021-AM-118 - Consultation public relative au projet de zone à circulation restreinte

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   60%

   Conseil du 28 septembre 2023

   2022 et programme 2023 PDF 137Ko Délibération N° 2023-09-08-F Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction du théâtre PDF 181Ko Délibération N° 2023-09-09-F Décision modificative n°2-2023 [...] l'opération et de ses conditions de réalisation PDF 303Ko Délibération N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération [...] 185Ko Délibération N° 2023-09-18-I-P Création d'un poste de Responsable service vie associative et relations internationales par suppression du poste de Responsable de service -Intervention citoyenne et vie

   12/04/2024 22:51

10. Pages

    Pertinence:

     

    77%

    Conseil du 23 novembre 2023

    contribution pour l'année scolaire 2022/2023 PDF 181Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] élémentaires domiciliés à Fontenay-sous­Bois PDF 178Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre

    12/04/2024 22:51