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Pertinence:21%Conseil du 13 avril 2023
Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de Fontenay-SousBois de l'immeuble d'habitation de COALLIA sis 198/200 boulevard Galliéni PDF 204Ko Délibération n°2023-04-21-U : Approbation de l'acte [...] n n°2023-04-10-F : Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2023 PDF 115Ko Délibération n°2023-04-11-F : Budget Ville - Budget primitif 2023 PDF 161Ko Délibération n°2023-04-12-F : Budget du restaurant
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 15 décembre 2022
Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL PDF 193Ko Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local [...] Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement [...] 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet aux associations locales -QSI PDF 179Ko Délibération n 2022-12-12-MDCVA
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Conseil du 16 février 2023
PDF 193Ko Délibération n°2023-02-03-U : Acquisition par voie de préemption d'une maison individuelle sise 78 rue Eugène Martin PDF 268Ko Délibération n°2023-02-04-U : Acquisition par la ville de l'immeuble [...] Délibération n°2023-02-05-U : Déconstruction du Centre Commercial des Larris : approbation de conventions de travaux avec des propriétaires riverains PDF 175Ko Délibération n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt [...] tremblement de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 16 mars 2023
130Ko Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n° [...] : Vœu du groupe "Avec vous pour Fontenay" pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:34%Conseil du 17 février 2022
d'aménagement Modification de la délibération 2021-11-12-U du 18/11/2021 PDF 133Ko 09 - Demande de garantie d'emprunt SEQENS pour l'acquisition -amélioration de 11 logements 21 rue du Clos d'Orléans à Fonten [...] ois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko 11 - Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 118Ko 12 - Convention de partenariat
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%Conseil du 17 novembre 2022
n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation des tarifs d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko Délibération n°2022-11-03-F : Demande [...] n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention locale cadre d'utilisation de 30% d'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : A [...] / Alouettes PDF 194Ko Délibération n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF 136Ko Délibération n°2022-11-08-ECO : Avenant n° 1 au CRAC des secteurs
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 19 décembre 2024
convention à conclure Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne » PDF 132Ko 10. Subventions d'aide aux projets aux associations locales - QSI PDF 146Ko 11. Mise en place d'une tarification u
18/03/2025 19:23
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Pertinence:30%Conseil du 20 juin 2024
20 U Dénomination nouvel espace des Larris Violeta Parra PDF 115Ko Délibération N°2024-06-21 U Convention de financement RATP pour travaux gare Val-de-Fontenay PDF 228Ko Délibération N°2024-06-22 U Convention [...] programme 2024 PDF 162Ko Délibération N°2024-06-14 U Convention d'engagement dispositif Quartiers Métropolitains d'Innovation PDF 144Ko Délibération N°2024-06-15 U Convention de financement Territoire engagé [...] engagé pour VFA PDF 167Ko Délibération N°2024-06-16 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement VDFA PDF 157Ko Délibération N°2024-06-17 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement
03/10/2024 16:53
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Pertinence:34%Conseil du 21 décembre 2023
PDF 156Ko Délibération N° 2023-12-11-a-U : Déclassement par anticipation d'un tènement foncier dit lot B sis place Moreau-David PDF 217Ko Délibération N° 2023-12-11-b-U : Approbation du bail à construction [...] Délibération N° 2023-12-14-U : Echange foncier avec le Département du Val-deMarne, dans le quartier des Larris : Révision des modalités PDF 251Ko Délibération N° 2023-12-15-U : Acquisition par voie de [...] David entre Marne-au-Bois SPL et la Commune de Fontenay-sous-Bois PDF 250Ko Délibération N° 2023-12-12-U : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:28%Conseil du 22 juin 2023
PDF 175Ko Délibération N°2023-06-17a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) [...] 197Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-deFontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N°2023-06-18-U : Acquisition par voie de préemption [...] Jean Macé, avenue Charles Garcia PDF 223Ko Délibération n°2023-06-19-U : Adressage et numérotage PDF 156Ko Délibération N°2023-06-20a-U : Cession du véhicule municipal de type lveco Daily immatriculé 9548Y
19/12/2023 12:22
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