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Affichage des résultats 1 à 10 sur 14 au total

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   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   isme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] 72Mo 1.3 État initial environnement PDF 18.92Mo 1.4 Justifications des choix PDF 3.90Mo 1.5 Évaluations environnementale PDF 4.13Mo 1.6 Résumé non technique PDF 518Ko 1.7 Sommaire PDF 374Ko 1.7.1 Diagnostic [...] Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF 2.40Mo 3.2 OAP Sectorielles PDF 49Mo 4. Le zonage

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   TRANSHUMANCE

   Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   33%

   ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)

   polluants. Qu’est-ce qu’une Zone à Faibles Émissions (dite juridiquement Zone à Circulation Restreinte) ? Une Zone à Faibles Émissions est un dispositif, soutenu par l’État, destiné à faire baisser les émissions [...] in et au-delà. Consultation du public Conformément à l’article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales, l’arrêté créant la Zone à Faibles Émissions fait l’objet d’une consultation [...] Crit’Air 4 » dans le périmètre intra-A86, ainsi que les avis recueillis lors de la consultation préalable des acteurs institutionnels sont mis à la disposition du public, dans les conditions prévues à l'article

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   31%

   RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

   ublicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo [...] publicité intercommunal Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Paris Est Marne & Bois a été approuvé par le Conseil de Territoire en date du 5 juillet 2022. Réglement local de publicité i [...] 15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   28%

   DIAGNOSTIC PAR QUARTIER

   s d’agir. La commune a été identifiée comme Territoire-pilote sur ces sujets et s’est vue accorder un accompagnement financier : l’ARS pour le guide dans le cadre de l’action 1.1 « Prendre en compte la [...] Chaque quartier de la Ville a des caractéristiques et une personnalité propre. Pour coller au mieux aux enjeux de chacun de ses 13 quartiers, la Ville a choisi d’établir un diagnostic fouillé d’indicateurs [...] accompagnement du guide avec l’action 3.4 du Plan Régional Santé Environnement 3. Les démarches de diagnostic et du guide AUBES ont été pilotées par le Secrétariat général à la ville en transition. Avec un comité

   27/06/2024 13:32

6. Pages

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   TRANSPORTS EN COMMUN

   de trains et RER à Fontenay La station "Fontenay-sous-Bois" RER ligne A2 (Paris - Boissy-Saint-Léger) Fréquence des rames : de 10 à 15 minutes. La station "Val de Fontenay" RER ligne A4 (Paris - Marne- [...] ligne 1 Aujourd’hui, le Métro 1 entièrement automatique, relie La Défense à la station Château de Vincennes en traversant Paris d’ouest en est. Demain, le projet prévoit de prolonger le Métro 1 à l’est [...] Sèvres à Noisy – Champs) et 2031 (de Pont de Sèvres à Saint-Denis - Pleyel et de Saint-Denis - Pleyel à Champigny Centre). En formant une rocade tout autour de Paris, la ligne 15 améliorera l’accès à l’emploi

   12/06/2025 17:43

7. Pages

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   27%

   CONCOURS DE FLEURISSEMENT

   concernant et peut s’opposer à tout moment à leur communication à des tiers en écrivant un courriel à l’adresse suivante : dpo@fontenay-sous-bois.fr Article 14 La participation à ce concours implique l’acceptation [...] verts et réalisent le fleurissement de notre ville, contribuent à un cadre de vie toujours plus agréable. Grâce à ces apports, la ville a été récompensée en obtenant trois fleurs au concours des villes [...] contribuent à l’améliorer le fleurissement et la végétalisation de la ville. Article 3 Le concours est gratuit et est ouvert à toute personne physique ou morale, locataire ou propriétaire. Article 4 Le concours

   05/05/2025 17:34

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   26%

   PERMIS DE CONSTRUIRE

   certifiant que l'étude a été réalisée et que le projet la prend en compte. Pièces nécessaires : un plan de situation du terrain ; un plan masse des constructions à édifier ou à modifier ; un plan en coupe [...] être déposé en 4 exemplaires minimum. Des exemplaires supplémentaires et des pièces complémentaires pourront être demandées selon la nature ou la situation du projet. Pour vous aider à calculer votre surface [...] Délais à partir du moment où le dossier est complet : 2 mois pour une maison individuelle ou ses annexes ; 3 mois dans les autres cas ; 6 mois dans le cas d’établissement Recevant du Public ; 1 mois s

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   25%

   CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE

   (demande d’indemnité quelconque). Le participant s’engage à tenir à disposition de la ville le fichier original en haute définition et en format A4 de la prise de vue. ARTICLE 3 : CONDITIONS D’INSCRIPTION [...] D'AUTEUR ET DROIT A L'IMAGE Les participants : Garantissent être les auteurs des photographies soumises et détenir tous les droits nécessaires à leur diffusion. S’engagent à respecter le droit à l’image des [...] rectification sur les renseignements les concernant et peuvent s’opposer à tout moment à leur communication à des tiers en écrivant un courrier à l’adresse suivante : dpo@fontenay-sous-bois.fr ARTICLE 9.6 : La

   15/04/2025 18:37

10. Pages

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    24%

    PIÉTONNISATION

    invités à participer à la réunion de consultation sur l’expérimentation de la piétonisation : Rue Henri Wallon : Mardi 8 février à 18h30 à l’école Henri Wallon Rue Michelet : Jeudi 10 février à 18h30 à l’école [...] Mardi 15 février à 18h30 à Maison du citoyen (16 révérend Père Aubry, salle 101) Échangeons ensemble sur les modalités de mise en œuvre de cette expérimentation. RUE MAUCONSEIL À compter du 1 janvier 2022 [...] bilan pouvons-nous en tirer ? Quelle suite ? Rue Michelet Mardi 4 octobre 19h à l’école Michelet Rue Henri Wallon Jeudi 13 octobre 19h à l’école élémentaire Henri Wallon Actons ensemble le devenir de cette

    12/04/2024 22:51