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Pertinence:100%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
isme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] 72Mo 1.3 État initial environnement PDF 18.92Mo 1.4 Justifications des choix PDF 3.90Mo 1.5 Évaluations environnementale PDF 4.13Mo 1.6 Résumé non technique PDF 518Ko 1.7 Sommaire PDF 374Ko 1.7.1 Diagnostic [...] Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF 2.40Mo 3.2 OAP Sectorielles PDF 49Mo 4. Le zonage
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification n°4 PDF 2.32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement modification n°4 PDF 4.48Mo 4.7 - Périmetres de mixité sociale modification [...] on n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4 [...] 4.1 - Zonage réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:48%Tournoi Futsal
buts. Enfin, la victoire est remportée par l’équipe de la Redoute, qui bat le Real, avec un score de 4 à 1. [...] Gymnase Joliot Curie Les jeunes de Fontenay ont participé, au tournoi de futsal, des vacances d’automne. 1ere demi-finale > La Redoute bat les Techniciens. 2eme demi-finale > Le Real bat le Bois Cadet aux tirs
28/04/2023 21:29
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Pertinence:43%CURSUS DIPLÔMANTS
élèves du 1er cycle Comprenant 1 cours toutes les 3 semaines pour chacun des niveaux Jeudis de 17h à 18h – 1C1 / 1C2 / 1C3 Jeudis de 18h à 19h – 1C4 / 1C5 Planning en cours d’élaboration. À PARTIR DE 11 [...] Cycle 2 DURÉE 3 À 5 ANS 3 cours = 3h30/semaine en 1ère et 2ème année 4 cours = 4h/semaine en 3ème et 4ème année Cours de formation musicale : de 1h30 en 1ère et 2ème année de 1h en 3ème et 4ème année Cours [...] Cours de formation musicale d’1 heure en 1ère et 2ème année, et de 1h15 en 3ème et 4ème année Cours de pratiques collectives d’1 heure : chorale pour tous les instruments en 1ère et 2ème année, orchestres
13/05/2025 17:07
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Pertinence:42%TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES
de l'année 2024 Nombre d'agents sur emplois de direction au 31/12/2024 6 dont 1 DGS 4 DGAS : 3 F et 1 H 1 DGST : 0 H ou 1 F Expert ht niveau- directeur de projet : 0 x H ou 0 x F Nominations an 2024 (y [...] l'année 2023 Nombre d'agents sur emplois de direction au 31/12/2023 7 dont 1 DGS : 3 H ou 4F 5 DGAS : 3 F et 2 H 1 DGST : 0 H ou 1 F Expert ht niveau- directeur de projet : 0 x H ou 0 x F Nominations an 2023 [...] suivantes au titre du 2ème cycle année 2023 (cette ligne n'est pas saisie si le total est inférieur à 4) Au titre du 1er cycle Nombre minimal de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant
03/07/2025 11:52
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Pertinence:41%INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES
? Références Code électoral : articles L9 à L15-1 Code électoral : articles L30 à L35 Code électoral : articles R1 à R4 Code électoral : articles R5 à R17-1 Arrêté du 16 novembre 2018 relatif aux pièces [...] électorale admis à voter. Qui est concerné ? Les personnes venant d’emménager à Fontenay-sous-Bois Les personnes ayant déménagé dans Fontenay-sous-Bois Les personnes dont la situation familiale a changé (ma [...] située à gauche de l’Hôtel de Ville) muni des originaux + photocopies des justificatifs demandés : " s’inscrire sur la liste électorale en mairie : quel justificatif de domicile ?" Par courrier, à l’aide
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo 4.5 Plan Masse modif n°2 PDF 1.62Mo [...] 62Mo 4.6 Annexes Réglementaire modification n°2 PDF 4.07Mo Pièces modifiées 1. Rapport de présentation n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19.40Mo 4.2 Règlement [...] Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%RENDEZ-VOUS DE LA RENTRÉE
stylos à bille bleus, 1 stylo à bille vert, 1 stylo à bille rouge, 2 crayons à papier, 1 bâton de colle, 12 feutres, 12 crayons de couleurs, 2 crayons à papier, 1 équerre, 1 taille crayon, 1 surligneur [...] surligneur. CM1 CM2 2 feutres pour ardoise, 1gomme, 2 stylos à bille bleus, 1 stylo à bille vert, 1 stylo à bille rouge, 1 paire de ciseaux, 2 crayons à papier, 1 bâton de colle, 1 compas stop system + mines, 4 [...] 4 surligneurs, 1 règle, 1 calculatrice, 12 feutres 1 agenda, 2 feutres pour ardoise, 1gomme, 3 stylos à bille bleus, 1 stylo à bille vert, 1 stylo à bille rouge, 1 bâton de colle, 12 feutres, 2 crayons
25/08/2025 13:50
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Pertinence:37%TRANSHUMANCE
Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance
12/04/2024 22:51
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Pertinence:35%INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES
? Références Code électoral : articles L9 à L15-1 Code électoral : articles L30 à L35 Code électoral : articles R1 à R4 Code électoral : articles R5 à R17-1 Arrêté du 16 novembre 2018 relatif aux pièces [...] électorale admis à voter. Qui est concerné ? Les personnes venant d’emménager à Fontenay-sous-Bois Les personnes ayant déménagé dans Fontenay-sous-Bois Les personnes dont la situation familiale a changé (ma [...] située à gauche de l’Hôtel de Ville) muni des originaux + photocopies des justificatifs demandés : " s’inscrire sur la liste électorale en mairie : quel justificatif de domicile ?" Par courrier, à l’aide
22/07/2024 19:42
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