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Pertinence:100%Conseil du 17 mars 2022
matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement par anticipation du centre municipal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:96%Conseil du 18 mars 2021
avec l'association Fontenay Vélo PDF 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:91%Conseil du 16 mars 2023
du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n°2023-03-02-MDC : Rapport de situation en matière d'égalité entre [...] pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:84%Conseil du 7 mars 2024
alloués à l'éducation nationale PDF 249Ko Délibération N° 2024-03-02-F Rapport d'orientations budgétaires 2024 PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-03-DGA Rapport de situation en matière d'ègalité entre les [...] Villetaneuse la et révision statutaire du SIFUREP PDF 170Ko Annexes 1 - Rapport d’orientations budgétaires de la commune de Fontenay-sous-Bois Année 2024 PDF 1.60Mo 2 - Rapport de situation en matière d'égalité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:84%Conseil du 13 mars 2025
2025 PDF 1.31Mo Compte rendu du 13 mars 2025 PDF 1.93Mo Délibérations 1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 PDF 116Ko 2. Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les homm PDF 114Ko [...] Juriste marchés publics à la Direction des Finances PDF 181Ko Télécharger Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 PDF 2.47Mo Localiser Localiser Fermer
02/04/2025 11:31
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Pertinence:81%TRIBUNES POLITIQUES
solidarité, le cadre de vie et le développement durable L’exercice budgétaire est un art d’équilibriste, malgré les coupes budgétaires que subissent les communes depuis des années et qui s’accentuent en [...] l’église Saint-Germain montrent combien le pilotage budgétaire raisonnable et équilibré constitue la pierre angulaire de nos ambitions. La conduite budgétaire durant ce mandat a été exemplaire. Elle l’a été [...] Une situation budgétaire fragile et incertaine qui interpelle Année après année, la majorité municipale poursuit dans sa logique de satisfaction mettant en avant « sa gestion budgétaire rigoureuse et sa
29/04/2025 21:30
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Pertinence:75%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
Délibération rapport situation égalité femmes hommes PDF 102Ko Délibération Rapport d'Orientation Budgétaire PDF 102Ko Délibération Convention cadre ville CCAS PDF 129Ko Délibération Mandat donnée CIG pour [...] Loisirs Citoyenneté Séniors- CCAS PDF 159Ko 17. Signature d'une convention relative au rattachement budgétaire du Programme de Réussite Educative PDF 97Ko 18. Mise à jour du règlement des aides facultatives [...] 2024 Procès-verbal succinct du Conseil d'administration du CCAS PDF 124Ko Rapport d'orientation budgetaire année 2024 PDF 1.56Mo 1. Désignation d'un nouveau membre du CA du CCAS suite démission PDF 101Ko
15/04/2025 22:11
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Pertinence:73%Conseil du 28 septembre 2023
2023-09-03-F Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF [...] PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération [...] 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre non budgétaire les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan
12/04/2024 22:51
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Pertinence:51%Conseil du 25 juin 2020
égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif 2019 PDF 143Ko [...] PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite délivrée au comptable PDF 180Ko 16 - Modification du
12/04/2024 22:51
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Pertinence:39%Conseil du 21 décembre 2023
oublie !CCAS) sur l'exercice 2024 PDF 191Ko Délibération N° 2023-12-08-F : Opération d'ordre non budgétaire PDF 136Ko Délibération N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay
12/04/2024 22:51
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