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mars, le conseil municipal débattra des orientations budgétaires. Le 13 mars, en conseil municipal sera présenté le rapport d’orientation budgétaire (ROB) de la ville. Ce document légal a pour objectif [...] inédit. À l’automne 2024, le maire et sa majorité alertaient les Fontenaysiens sur les orientations budgétaires voulues pas le gouvernement Barnier en direction des collectivités territoriales : 5 milliards
27/02/2025 11:08
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matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement par anticipation du centre municipal
12/04/2024 22:51
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avec l'association Fontenay Vélo PDF 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur
12/04/2024 22:51
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situation toujours plus contrainte pour les collectivités. Le 7 mars lors du Rapport d’orientations budgétaires, Pascal Clerget, conseiller municipal aux Finances et Rapporteur du budget, a décrit le contexte [...] qu’elle pourrait être de 3% en 2024. Mais aucun faux semblant concernant les mesures de rigueur budgétaire imposées dans la loi de programmation des finances publiques 2024 : tel le nouveau dispositif de
12/04/2024 22:51
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du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n°2023-03-02-MDC : Rapport de situation en matière d'égalité entre [...] pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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alloués à l'éducation nationale PDF 249Ko Délibération N° 2024-03-02-F Rapport d'orientations budgétaires 2024 PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-03-DGA Rapport de situation en matière d'ègalité entre les [...] Villetaneuse la et révision statutaire du SIFUREP PDF 170Ko Annexes 1 - Rapport d’orientations budgétaires de la commune de Fontenay-sous-Bois Année 2024 PDF 1.60Mo 2 - Rapport de situation en matière d'égalité
12/04/2024 22:51
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2025 PDF 1.31Mo Compte rendu du 13 mars 2025 PDF 1.93Mo Délibérations 1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 PDF 116Ko 2. Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les homm PDF 114Ko [...] Juriste marchés publics à la Direction des Finances PDF 181Ko Télécharger Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 PDF 2.47Mo Localiser Localiser Fermer
02/04/2025 11:31
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solidarité, le cadre de vie et le développement durable L’exercice budgétaire est un art d’équilibriste, malgré les coupes budgétaires que subissent les communes depuis des années et qui s’accentuent en [...] l’église Saint-Germain montrent combien le pilotage budgétaire raisonnable et équilibré constitue la pierre angulaire de nos ambitions. La conduite budgétaire durant ce mandat a été exemplaire. Elle l’a été [...] Une situation budgétaire fragile et incertaine qui interpelle Année après année, la majorité municipale poursuit dans sa logique de satisfaction mettant en avant « sa gestion budgétaire rigoureuse et sa
29/04/2025 21:30
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es, entre autres. Il prévoit un coup de rabot de 3 millions pour notre ville ! À cette rigueur budgétaire s’ajoute pour le personnel le gel du point d’indice, 3 jours de carence, la diminution de la prise
04/12/2024 15:07
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Délibération rapport situation égalité femmes hommes PDF 102Ko Délibération Rapport d'Orientation Budgétaire PDF 102Ko Délibération Convention cadre ville CCAS PDF 129Ko Délibération Mandat donnée CIG pour [...] Loisirs Citoyenneté Séniors- CCAS PDF 159Ko 17. Signature d'une convention relative au rattachement budgétaire du Programme de Réussite Educative PDF 97Ko 18. Mise à jour du règlement des aides facultatives [...] 2024 Procès-verbal succinct du Conseil d'administration du CCAS PDF 124Ko Rapport d'orientation budgetaire année 2024 PDF 1.56Mo 1. Désignation d'un nouveau membre du CA du CCAS suite démission PDF 101Ko
15/04/2025 22:11