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Pertinence:61%SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
projet particulier ou d’une initiative ponctuelle. Les demandes sont à formuler par courrier à l’attention de M. Le Maire, Hôtel de Ville, 4, Esplanade L. Bayeurte 94125 Fontenay-Sous-Bois Cedex. Pour toute [...] fonctionnement courant de l'association ou pour des projets spécifiques. Subventions d'aide à projet Les subventions d’aide à projet sont accordées aux associations fontenaysiennes afin de les soutenir dans la [...] vous pouvez prendre contact avec le service vie Associative et relation internationale par courriel à vie-associative@fontenay-sous-bois.fr Vous pouvez prendre connaissance de ce dispositif en téléchargeant
23/07/2025 18:09
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Pertinence:61%Conseil du 18 novembre 2021
s d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention [...] novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt [...] 107Ko 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer) PDF 180Ko 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil
12/04/2024 22:51
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Pertinence:59%Conseil du 10 avril 2025
189Ko 32. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction de la population PDF 399Ko 33. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction des actions éducatives PDF 588Ko 34. Mise à jour du tableau [...] 398Ko 35. Mise à jour du tableau des effectifs du service de la restauration budget annexe PDF 258Ko 36. Mise à jour du tableau des effectifs du service du parc automobile PDF 305Ko 37. Mise à jour du tableau [...] 363Ko 38. Mise à jour du tableau des effectifs du secrétariat au développement durable PDF 286Ko 39. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction des finances PDF 339Ko 40. Mise à jour du tableau
11/06/2025 18:20
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Pertinence:58%COMMISSIONS
vert" a eu lieu le 27 novembre à la MDCVA L'ordre du jour : UNE ANNEE RICHE EN NOUVEAUTE -3 parcs : Dulcie September, Violeta Parra, -1 parvis déminéralisé : Roublot -1 place : place des Alouettes à côté [...] culture et santé" se réunira le 26 juin de 19h à 21h au Aux Bains Douches, 1 av. du Maréchal Joffre À l’ordre du jour : Avancement du PAT L’alimentation à plusieurs échelles de temps : - De l’histoire de [...] : Commission locale des ondes se réunira le mercredi 25 juin à 19h à Salle d’exposition de la Maison du Citoyen et de la Vie Associative À l’ordre du jour : Antennes-relais de téléphonie mobile Bilan de
16/07/2025 16:02
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Pertinence:54%DÉCISIONS DU MAIRE
d'Epargne lie-de-France pour un montant de 4.000.000 € PDF 118Ko Contrat d'ouverture de ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne lie-de-France pour un montant de 4.000.000 € PDF 110Ko Demande de subventions [...] Transition Energétique 2025 PDF 88Ko Paiement des honoraires d'avocat (Cabinet SE BAN et associés) relative à l'appel des jugements du Tribunal administratif de Melun du 25 mai 2023 concernant un agent communal [...] SENSEI concernant le référé pour expertise préventive des propriétés voisines rues Marguerite et Albert 1 er devant le Tribunal administratif de Melun. PDF 75Ko Paiement des honoraires du Cabinet SENSEI concernant
15/09/2025 17:15
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Pertinence:53%Conseil du 19 décembre 2024
ns et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association A.S.V.F [...] sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko 14. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM TOIT ET JOIE pour l'amélioration de 10 logements collectifs PLAI sis 4 rue Georges Mandel à Fontenay-sous-Bois PDF [...] Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux et
18/03/2025 19:23
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Pertinence:52%Conseil du 23 juin 2022
bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:51%Conseil du 4 avril 2024
Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N° [...] relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de [...] équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par an
01/10/2024 13:49
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Pertinence:50%CHAPITRE 7
circuit N°1 a pu avoir lieu. Septembre 2021 : L'animation "La rue est à vous" a été organisée le 22 septembre dans la rue Jules-Michelet (fermée à la circulation), avec un rallye guidé d'1h30 (départs à 14h [...] Web a été mis en ligne sur le site internet de la Ville pour "Lancer une pétition". Le seuil pour valider une pétition était de 3500 signatures, lors du précédent mandat. Le seuil a été baissé à 1% de [...] proposition est soumise à un référendum d’initiative local. A date, aucune proposition n’a été soumise. 186.3. Renouveler l'urbanisme participatif. Décembre 2020 : Le Conseil Municipal a approuvé la Charte
20/05/2025 20:55
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Pertinence:49%CHAPITRE 5
rayonner sur l'ensemble de la Ville. Le projet n’a pas abouti à ce jour. 93. Accompagner et favoriser les projets de développement des jardins partagés : mise à disposition d’espaces publics avec réalisation [...] réservoir local de biodiversité. Des nichoirs et abris à hérissons ont également été installés. Grâce à des amendements en terreau de compost produits à Fontenay, et une méthode de plantation et d’entretien [...] Vallée Stoffler mettant à l’honneur Ginette Kolinka. Mars 2024 : Suite à l'expérimentation positive de l'ouverture de plusieurs parcs et squares 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 du 1er juillet au 30 septembre
19/05/2025 20:37
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